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Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 06 janvier 2026 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Investissement et développement économique,
Chusclan, le 22/12/2025.
Mairie de CHUSCLAN
# 0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue en mairie le :
Mardi 06 janvier 2026 à 18h15
En cas d'absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2025.
Délibérations :
=
=
Fermage parcelles vignoble communal — dégrèvement de l’indemnité de 2025
Modification convention de mutualisation de moyens humains — Commune / CAGR
Bail dérogatoire au statut des baux commerciaux — salon de coiffure - local situé au 2
rue de l’église à Chusclan.
Bail administratif — local communal a usage de commerce multi-services — Entre la commune et la société « Le Panier Gourmand — Epicerie ».
Tableau des effectifs au 31/12/2025
Autorisation à signer la convention de services entre la commune et le syndicat Territoire Energie du Gard — réalisation de projets photovoltaïques de Chusclan.
Décisions du maire :
=
>
N°10/2025 : Demande de subvention pluriannuelle Appel à Initiative 2026 - 2027 à la Conférence des financeurs de la prévention de perte d’autonomie (CFPPA) — projet
générations en harmonie
N°11/2025 : Demande de subvention pluriannuelle Appel à Initiative 2026 —2027- 2028 à la Conférence des financeurs de la prévention de perte d’autonomie (CFPPA)
Informations et questions diverses