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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023 0
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ville de
BORDEAUX
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 7 novembre 2023 à 14h00
ORDRE DU JOUR »
7
MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 3 Octobre 2023 »
Présenté par Monsieur Bernard G BLANC
D-2023/293
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation.Décision.Signature
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/294
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2024
D-2023/295
Exercice 2023 - décision modificative n°2
D-2023/296
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2023. Décision. Autorisation
D-2023/297
Modification de la charte éthique de la ville de Bordeaux en matière de mécénat
D-2023/298
Maison de la Nature et de l'Environnement. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation
D-2023/299
Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2023/300
Fonds d'Aide aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/301
Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2023 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation
D-2023/302
Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Décision - Convention - Autorisation
D-2023/303
Soliha Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Autorisation.
D-2023/304
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés dégradées. Autorisation.
D-2023/305
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. _ _ Générale
D-2023/306
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2023/307
Subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association Local Attitude. Autorisation. Décision. Signature.
Présentés par Monsieur Francis FEYTOUT
D-2023/308
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute et Animal Protect
D-2023/309
Identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/310
Stratégie de la relation usagers à la Ville de Bordeaux
D-2023/311
Dispositif de marbrerie solidaire
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Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux-Mérignac : modification des statuts du syndicat
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Modification du tableau des effectifs
D-2023/314
Recensement 2024
D-2023/315
Evolution dispositif astreinte Direction Générale
D-2023/316
Bordeaux - rue Maryse Bastié. - Aménagement du giratoire - Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 52 m² cadastrée PX 62p, PX 66p et PX 70p. - Réduction du bail emphytéotique d'In Cité - Décision. Autorisation
D-2023/317
Bordeaux. Incorporation d'un bien sans maître sis 33 chemin Lafitte, cadastré SM n°14.Décision.Acquisition
D-2023/318
BORDEAUX- Rue du Commandant Hautreux - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique et cession à titre gratuit à Aquitanis en vue d'une régularisation foncière - Décision - Autorisation
D-2023/319
Bordeaux. Renouvellement Urbain du quartier Les Aubiers le Lac. Cession des parcelles TB 95 et TB 96 au profit de Domofrance. Délibération modificative. Autorisation. Approbation = ---- ison de la Team Bordeaux. Attribution de
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/320
Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive.Autorisation et signature.
D-2023/321
JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2023/322
Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt et du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.
D-2023/323
Restitution par le SIVU de la fabrication des repas pour le portage à domicile à la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/324
Participation de la Ville au projet de rénovation de la Maison de Quartier Union Saint Bruno. Adoption. Autorisation. Signature
D-2023/325
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir et s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2023. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2023/326
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature
D-2023/327
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/328
Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
D-2023/329
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public Cafés-Cultures pour l'année 2023. Autorisation
D-2023/330
CAPC - Coproduction avec Centre Culturel Suisse (CCS)/ Pro Helvetia, Fondation Suisse pour la culture. Convention. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/331
Avenant à la Convention d'objectifs 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM Décision - Autorisation - Signature. = =
7
= =
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/332
Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur de réseaux sociaux Bordeaux Bastide Benauge
D-2023/333
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Université Bordeaux Montaigne.
D-2023/334
Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/335
Aide aux victimes du conflit en Ukraine - autorisation - décision
D-2023/336
Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026 Subvention pour action - Convention - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2023/337
Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.
D-2023/338
Lutte contre les discriminations. Soutien aux projets de recherches universitaires portant sur l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/339
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Chartrons. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/340
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/341
Création de l'observatoire de la démocratie permanente
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION
D-2023/342
Rapport de la mission d'information et d'évaluation - information du conseil municipal 7
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/343
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre de la Semaine Bleue, du guide senior et du séjour senior. Information.
D-2023/344
Compte rendu- délégation relative aux contentieux. Information.