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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024 0
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024 0)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Logement,
Ville de
BORDEAUX
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 5 novembre 2024 à 10h00
ORDRE DU JOUR MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 1er octobre 2024 »
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/302
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2025
D-2024/303
Exercice 2024. Décision modificative n°2
D-2024/304
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2024. Décision. Autorisation.
D-2024/305
Reversement des cofinancements perçus pour la mise en œuvre du projet d’aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine, mené par Bordeaux Métropole, pour le compte de la Ville de Bordeaux - Décision – Autorisation
D-2024/306
Efficacité énergétique - Appel à projets Chêne - Autorisation
D-2024/307
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
D-2024/308
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
D-2024/309
Bordeaux - Rue Galin - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public – Participation financière - Décision - Autorisation
D-2024/310
Crédit Municipal de Bordeaux- Rapport annuel 2023. Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/311
Procédure d'évaluation du PLU3.1. Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1. Décision. Autorisation
D-2024/312
Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole portant sur la correction d'une erreur matérielle. Avis du Conseil Municipal de Bordeaux
D-2024/313
Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2024 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation
D-2024/314
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 - Bordeaux Technowest D-2024/315
Gestion partagée de la demande de logement social. Adhésion à l'AFIPADE et signature de la convention d'adhésion au Système National d'Enregistrement
D-2024/316
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 56 logements quartier Belvédère rue de la Garonne à Bordeaux, îlot EB2A de la ZAC Garonne Eiffel. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/317
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 120 logements 130 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.
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Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
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Représentation au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 et du 9 avril 2024 D-2024 93. Adoption.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
Présentées par Madame Eve DEMANGE
D-2024/321
Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc. Subventions. Autorisation - Décision - Signature
D-2024/322
Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/323
Rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal
D-2024/324
Rapport social unique 2023 - Information
D-2024/325
Politique d'action sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour l'année 2024
D-2024/326
Convention entre la Ville de Bordeaux, son CCAS et CDC Habitat Aquitaine au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et de son CCAS à effet du 1er janvier 2025
D-2024/327
Modification du tableau des effectifs D-2024/328
Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle et à un échelon spécial
D-2024/329
Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes
D-2024/330
Aide aux obsèques des agents de la Ville de Bordeaux - Création de l'aide à compter du 1er janvier 2025
D-2024/331
Modification du règlement intérieur d'attribution des chèques d'accompagnement personnalisé au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux
D-2024/332
Protection sociale complémentaire Assistantes et Assistants Maternels de la Ville de Bordeaux - Modification de la participation employeur - Salaire de référence
D-2024/333
Mise en place de la prime d'équipement informatique applicable aux professeurs et aux assistants d'enseignement artistique territoriaux
D-2024/334
Mise en place d'une indemnité de missions particulières et élargissement du versement de l'ISOE au personnel d'enseignement artistique
D-2024/335
Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2024-2026
D-2024/336
Participation de la Mairie de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Calcul de l'enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus
D-2024/337
Remises gracieuses - trop perçus en rémunération
D-2024/338
Recensement et enquête familles 2025
D-2024/339
Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/340
Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/341
Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation
D-2024/342
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires. Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT D-2024/343
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation
D-2024/344
Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Proposition d'actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
D-2024/345
Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2024/346
Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature
D-2024/347
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/348
Subventions à diverses associations culturelles - Autorisation - Signature
D-2024/349
Convention de pôle associé entre la Ville de Bordeaux et la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation. Signature
D-2024/350
Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
D-2024/351
Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours ' Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle '. Règlement. Autorisation.
D-2024/352
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/353
Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux.
D-2024/354
Projet de renouvellement urbain du quartier les Aubiers. Le Lac à Bordeaux. Aquitanis. Subvention exceptionnelle. Convention. Décision. Autorisation.
D-2024/355
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 4 logements au 54 quai de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/356
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 1 logement 14 rue Sanche de Pomier à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. D-2024/357
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 6 logements 14 rue de l'Observance à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/358
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 71 cours de l'Yser à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/359
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 80 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2024/360
Soutien à la mobilité internationale des jeunes via le dispositif de Volontariat de solidarité internationale. Convention - Autorisation - Décision
D-2024/361
Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 des Journées des Langues Maternelles et Paternelles 2025
D-2024/362
Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - Autorisation - Décision
D-2024/363
Contribution au projet Habla Mujer 2024. Porté par les associations Frères des Hommes (France) et CENCA (Pérou)- Autorisation - Décision
D-2024/364
Projet coopération 2024 II Mobilité Munich-Bordeaux
D-2024/365
Aide exceptionnelle - FACECO - soutien aux populations du Liban - Autorisation - Décision –
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/366
Autorisation de signature des conventions pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers Politique de la Ville
D-2024/367
Renouvellement Cité Educative. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2024/368
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Activités de recyclage de matériaux inertes non pollués pour leur valorisation par une installation mobile de traitement des matériaux (concassage - criblage) exploitées par la société Xeros Environnement sur la commune de Bordeaux. Demande d'enregistrement déposée le 4 septembre 2024 au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement D-2024/369
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement installation de stockage, de transit et de concassage, broyage de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes exploitée par la société Guyenne Environnement sur la commune de Bordeaux. Demande d'enregistrement déposée le 4 septembre 2024 au titre de la réglementation
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/370
Evolution du code de déontologie de l'élu municipal. Modification. Décision
D-2024/371
Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2024/372
Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2024/373
Mission d'information et d'évaluation
DELEGATION DE MADAME MARIE-CLAUDE NOEL
D-2024/374
Convention triennale tripartite 2024 - 2027 entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, la Région et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Signature. Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2024/375
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2024.Information
D-2024/376
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre du programme d'animation de l'espace Arlette Gelé de Francony, du Guide senior et de la Semaine Bleue
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/377
Soutien de la ville de Bordeaux à la Maison des livreurs: subvention exceptionnelle