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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 novembre 2021 0
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 novembre 2021 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Investissement et développement économique,
BORDEAUX
"à
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
mardi 9 novembre 2021 à 14h00
Salle du Conseil Métropolitain Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du mardi 5 octobre 2021 »
Présenté par Fannie Le BOULANGER
D-2021/363$CHRONO$
Règles d'attribution des places en crèche financées par la Ville de Bordeaux. Expérimentation Information du Conseil municipal.
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Représentation au sein d'organismes divers. 11ème partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
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Exercice 2021. Décision modificative n°2
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Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2021. Décision. Autorisation
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Contrat d'engagement. Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2021. Remboursements de frais liés à la mutualisation.
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Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
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Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions
Présenté par Bernard G. BLANC
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Groupement de commandes des fournitures pédagogiques. DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
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Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire, Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux et Appel à manifestation d'intérêt Ville circulaire et innovation low tech. Edition 2021. Soutien financier en faveur des lauréats. Convention. Décision. Autorisation
Présentés par Jean-Baptiste THONY
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Association La MIEL. Adoption par la Ville de Bordeaux de la monnaie locale comme outil de relocalisation des échanges économiques. Adhésion à l'association La MIEL pour l'année 2021. Cotisation. Autorisation
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Adhésion au groupement de commandes valorisation des biodéchets. Approbation - Signature
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SOLIHA Gironde. Subvention de fonctionnement 2021. Autorisation.
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Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
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Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
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Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
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Convention de mise à disposition de biens entre la Ville de Bordeaux et la société Transdev Park Voirie.
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Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2020
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
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Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial
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Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
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Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe. Principe du déclassement de l'assiette foncière avant cession. Autorisation. Décision
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BORDEAUX. Incorporation d'un bien vacant et sans maître revenant de plein droit à la commune. Maison de ville sise 6 rue Richard, cadastrée BS 19, sur la commune de Bordeaux. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
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Convention de subvention athlète de haut niveau.Ambassadeur Jeux Olympiques 2024.
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
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Réinsertion de personnes sous main de justice DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
Présenté par Vincent MAURIN
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Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature
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Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
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Subvention étude de l'INSPE sur l'école au temps du Covid. Signature d'une convention. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
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Attribution de subventions en faveur de divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
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Convention pluriannuelle d'objectifs, entre la Ville de bordeaux et la SASU, Théatre National de Bordeaux en Aquitaine-centre dramatique national, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine. Autorisation. Signature
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Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et l'association Les Marches de l'été, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et la Ville du Bouscat. Autorisation. Signature
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Capc musée d'art contemporain. Labellisation de l'exposition Absalon Absalon "Exposition d'intérêt National". Subvention. Convention. Autorisation. Signature
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Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vacations, frais de transport et frais de séjour accordés aux jurys. Autorisation
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Bibliothèque de Bordeaux. Animations Do It Yourself (DIY). Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation. D-2021/396$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remises gracieuses. Autorisation.
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Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Rapport d'activité 2018-2019 et analyse financière. Information
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/398$CHRONO$
Convention d'objectifs 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/399$CHRONO$
Avenant à la convention de financement de la crèche Tana Hoban (anciennement crèche des Douves) avec le CCAS - décision - autorisation
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/400$CHRONO$
Convention de partenariat Sénior Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux Saison 2021-2022 - Approbation - Signature
DELEGATION de Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/401$CHRONO$
Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers de Bordeaux pour la fin d'année 2021. Subventions. Décision. Autorisation
Présenté par Charlee DA TOS
D-2021/402$CHRONO$
L'Almanach de Noël
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2021/403$CHRONO$
Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - 1er semestre 2021. Information. D-2021/404$CHRONO$
Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire au titre de l'instruction comptable M57. Exercice 2021. Information
D-2021/405$CHRONO$
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2021. Information du Conseil Municipal.