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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Maîche - 2183889)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
260429_Délib_PC_2026_04_30_ELECTIONS_Délégués_AMORCE
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 29 avril 2026
L’an deux mil vingt-six,
Le vingt-neuf du mois d’avril,
A la salle de l’Union de MAICHE à 20h00, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation légale en date du 23 avril 2026 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN.
M o n s i e u r l e P r é s i d e n t a d é c l a r é l a s é a n c e o u v e r t e .
Etaient présents : Christel PILLOT, Sébastien PARENT, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER, Olivier CLEMENCE, Roland MARTIN, Françoise VIPREY, Christophe JANIN, Brigitte COURTET, Bertrand LOUVET, Françoise VUILLEMIN, Vincent BOBILLIER, Marc CLAIS, Sébastien WOLFF, Martial CORDIER, Anthony MERIQUE, Sébastien BARRAS, David MONNET, Philippe MITTAG, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Guy ARGUEDAS, Alexandre MONNET, Maxime MARTIN, Pascal JACQUOT, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT, Catherine RACINE, Dany KRASAUSKAS, Didier DURAND, Jean-Michel FEUVRIER, Jean-Pierre BARTHOULOT, Francine LA PENNA, Patricia PARATTE, Denis SIMONIN, Caroline ARGOUARC’H, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre ETEVENARD, Nicolas JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD, Jérôme BOILLON, Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Pascal FORET, Isabelle MOUGIN, Luc TAILLARD, Samuel HOUSER, Patrick BOITEUX, Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Jean-Paul FEUVRIER donne procuration à Martial CORDIER, Régis LIGIER donne procuration à Dany KRASAUSKAS, Véronique SALVI donne procuration à Jean-Pierre BARTHOULOT, Georges VALLAT donne procuration à Jean-Michel FEUVRIER
Excusés : Alexandre PANTEL, Florent MOUREAUX, Claudine CAGNON, Raphaël PEQUIGNOT, Julien NAEGELEN
Secrétaire de séance : Gérard GENTIT
MEMBRES : En exercice : 64 Présents : 54 Ayant pris part à la délibération : 58
Délibération n° :
2026-04-30
Objet : ELECTIONS – Désignation des représentants de la CCPM au sein de l’association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l’énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE)
Le Président propose aux membres du conseil communautaire d'actualiser les postes devenus vacants des délégués.
Le vote a lieu au scrutin public à la demande du quart des membres présents.
Après en avoir délibéré à l’UNANIMITE, le conseil communautaire DESIGNE les délégués qui siégeront au sein de l’association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l’énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) comme suit : Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
260429_Délib_PC_2026_04_30_ELECTIONS_Délégués_AMORCE
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 58
Voix contre : 0
Abstention : 0
STATUT NOM PRENOM
TITULAIRE BERNARD Dominique
SUPPLEANT LOUVET Bertrand
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …