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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Ternay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 14 11 2023 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Sécurité publique,
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LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2023
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023/VII/01/1.4.9
Adhésion à la mission « assistance sociale du personnel »
mise en place par le CDG du Rhône
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/02/4.1.1 Modification du temps de travail d’un agent de maitrise Approuvée à l’unanimité
2023/VII/03/4.1.1 Création d’un poste à temps non complet dans le cadre d’emploi des adjoints techniques Approuvée à l’unanimité
2023/VII/04/4.1.1 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité
2023/VII/05/4.1.2 Modification de l’organigramme des Pôles Technique et Enfance Jeunesse Approuvée à l’unanimité
2023/VII/06/4.1.2 Entretien professionnel : détermination des critères d’appréciation de la valeur professionnelle Approuvée à l’unanimité
2023/VII/07/1.4.9
Renouvellement de la convention d’une Police Municipale
pluri communale entre les Communes de Communay et
Ternay
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/08/1.4.9 Avenant n°1 à la convention financière avec ALLIADE Approuvée à l’unanimité
2023/VII/09/1.4.9
Convention tripartite Commune de Ternay/ALLIADE/CCPO
– participation financière sur les opérations de logements
locatifs aidés
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/10/1.4.9
Convention tripartite Commune de Ternay/ALLIADE/CCPO
– participation à la construction de logements sociaux 13
chemin du Devès Ouest « Le Clos du Devès »
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/11/7.1.1 Budget Communal 2023 : décision modificative n°2 Approuvée à l’unanimité
2023/VII/12/3.1 Ilot des notaires : élargissement de la Grande Rue et réalisation d’un cheminement doux Approuvée à l’unanimité
2023/VII/13/3.5 Approbation de la désaffectation et déclassement de la parcelle AN n°31 le long de la rue du Vieux Porche Approuvée à l’unanimité
2023/VII/14/1.7.5.1
Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour
l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques
installés sur une structure non isolée – terrains de tennis
au complexe Sportif du Devès
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/15/1.4.9 Immobilière Rhône Alpes : convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux Approuvée à l’unanimité
2023/VII/16/1.4.9 OPAC du Rhône : convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux Approuvée à l’unanimité Page 2 sur 2
2023/VII/17/1.4.9
Convention avec TYR FORMATION relative à la formation
continue des agents de Police Municipale en matière de
gestes techniques et professionnels
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/18/8.8 Office National des Forêts (ONF) : révision de l’aménagement de la forêt communale du Grand Clos Approuvée à l’unanimité
2023/VII/19/7.10.2
Présentation des rapports annuels sur le Prix et la Qualité
du Service Public d’Assainissement collectif et non collectif
de l’année 2022
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/20/7.10.2
Présentation des rapports annuels sur le Prix et la Qualité
du Service Public de l’eau potable 2022 établi par le
Syndicat Intercommunal des Eaux de Communay et
Région
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/21/5.7.5
Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO) :
Approbation des observations définitives à la suite de
l’inspection de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Approuvée à
l’unanimité
2023/VII/22/5.7.5 Présentation du rapport annuel 2022 sur l’activité de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO) Approuvée à l’unanimité
Affiché le 17 novembre 2023
En exécution de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.