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Convocation - 17 09 2020 Convocation CM
Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Châteauneuf-du-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - 17 09 2020 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Châteauneuf-du-Rhône, le 11 septembre 2020.
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil Municipal le :
Jeudi 17 septembre 2020 à 18 H 45
Salle du Conseil Municipal
Compte-tenu de la capacité de la salle et des règles de distanciation physique, la séance sera publique avec un nombre limité de 15 personnes dans le public. Le port du masque est obligatoire.
Ordre du jour :
1.
10
©
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d'assistance retraite
Création d’un emploi permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
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. Procédure d’état d'abandon manifeste : Parcelle AC 196 Place des Orpailleurs
….l..
MAIRIE de CHATEAUNEUF-du-RHONE 26780 - Téléphone O4 75 90 69 40 - Fax 04 75 90 69 49
site internet : chateauneuf-du-rhone.fr - e-mail : chateauneufdurhone@wanadoo. fr 11. Avis de la commune sur le projet de protection des habitats naturels (APPHN) du bassin du Roubion du Jabron et de leurs affluents
12. Désignation d’un correspondant défense
13. Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
L'ensemble des dossiers nécessaires à la compréhension des délibérations inscrites à l’ordre du jour est
disponible pour consultation à l’accueil à partir du mercredi 16 septembre 2020.
Le Maire,