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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2024 11 05 annexe2 avenant APD EA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Fiscalité,
Communauté de Communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Tél : 05 59 56 61 61 - Mail : commandepublique@cc-seignanx.fr
Marché Public de Maîtrise d’Œuvre
Pouvoir adjudicateur
Communauté de Communes du Seignanx
MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE, SUR ESQUISSE +,
POUR LA CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT
AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE
SUR LA COMMUNE DE TARNOS
Modification de contrat n°1
N° de marché 2022PI03
AVENANT AU MARCHÉ FIXANT LE COÛT PREVISIONNEL DES TRAVAUX
ET LA RÉMENURATION DÉFINITIVE DE LA MAITRISE D’OEUVRE AVENANT N°1
A - Identification du pouvoir adjudicateur
Communauté de communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Représenté par : Madame la Présidente
https://demat-ampa.fr
Comptable assignataire des paiements :
Service de Gestion Comptable de Saint-Vincent-de-Tyrosse
B - Identification du titulaire du marché
Christophe BLAMM Architecte
29 rue d’Anjou
33000 BORDEAUX
SIRET : 505 319 483 00036
Représenté par : Christophe Blamm
C - Objet du marché
Mission de maîtrise d’œuvre concernant la construction d’un équipement aquatique communautaire sur la commune de Tarnos
Référence du marché : 2022PI03
Date de la notification : 12/10/2023
Montant initial du marché :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 1 503 700 €
- Montant TTC : 1 804 440 €
Le montant prévisionnel des travaux estimé en décembre 2022 était de 8 500 000 € HT. Il a été réévalué en mars 2024 à 9 350 000 € suivant l’indice d’évolution du coût des travaux.
D - Objet de l'avenant
Le présent avenant a pour objet de fixer le coût prévisionnel définitif des travaux et d’arrêter le montant de la rémunération de la maîtrise d’œuvre au stade des études d’avant-projet.
Coût prévisionnel des travaux
Au stade APD, le coût prévisionnel des travaux est établi à 11 702 235 € HT, soit une augmentation de 2 352 235 € HT par rapport à l’enveloppe prévisionnelle.
Cette augmentation est le fait des prestations supplémentaires suivantes :
- Espace bien-être au projet : 1 121 000 € HT
- Pompe à chaleur pour le mix énergétique : 412 000 € HT
- Panneaux photovoltaïques : 247 000 € HT
- Revêtement inox pour les bassins : 382 000 € HT
- Cuvelage du sous-sol : 231 000 € HT Rémunération du Maître d’œuvre
Suite à négociation, il est établi que la rémunération définitive de la maitrise d’œuvre pour les missions de base est arrêtée ainsi :
- Phase études : 1 065 950 € HT
- Phase travaux : 584 050 € HT
La rémunération définitive pour les missions complémentaires est fixée à 310 000 € HT.
Soit une rémunération globale de la maitrise d’œuvre à 1 960 000 € HT.
Montant de l'avenant :
- Taux de la TVA : 20,0 %
- Montant HT : 456 300 €
- Montant TTC : 547 560 €
- % d'écart introduit par l'avenant : 30,35 %
Nouveau montant du marché :
- Taux de la TVA : 20,0 %
- Montant global HT : 1 960 000 € HT
- Montant TTC : 2 352 000 €
Les conditions du marché définies dans le document unique restent inchangées.
E - Signature du titulaire du marché
A .............................................
Le .............................................
Signature du titulaire
F - Signature du pouvoir adjudicateur
A Saint-Martin-de-Seignanx
Le .............................................
Signature du représentant du pouvoir adjudicateur
Madame la Présidente,
Isabelle DUFAU