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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
6/05/2020
020
214602892-20200623-DCM 2U20
D46-DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2020
N°
2020-046 Conseil
Municipal
—
Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
Projets
2020
-
Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
48
mai
2020,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
François
VILLON,
à
9h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents
:
Frédéric
CUILLERIER,
Pascal
FOULON,
Marie-Françoise
QUERE,
Dominique
RENAULT,
Vanessa
RICHARD,
Serge
LEBRUN,
Valérie
LABOUACHRA,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE,
Joël
GIRARD,
Marie-Anne
TODESCHINI,
Charline
MARTINEAU,
Adeline
BOIZARD,
Isabelle
BRIARD,
Bruno
GUITTARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Eric
DODET,
Nicole
BRUANDET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Christiane
BRESSION,
Daniel
BOCQUET
et
Raymond
DOUARE.
En
exercice
: 23
Présents
:
22
Votants :
23
Excusés
:
Vanessa
RICHARD.
Pouvoirs : Vanessa
RICHARD
à
Dominique
RENAULT.
Secrétaire
auxiliaire
: Alexandra
BIE-BOUGARD. N°2020-046
he
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
À:
5
autorisation
de
signer
Monsieur
le
Maire
présente
l’ensemble
des
Commissions
Municipales
du
mandat
2020.2026
ainsi
que
des
groupes
de
projets
de
l'année
2020,
pour
lesquels
il
est
nécessaire
de
désigner
les
membres
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Pour
les
membres
extra
municipaux,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’ensemble
des
personnes
intéressées
de
faire
une
demande
écrite.
Ces
candidatures
seront
analysées
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Il
convient
de
rappeler
que
le
nombre
de
conseillers
municipaux
et
de
membres
extra
municipaux
par
commission
doit
être
obligatoirement
égal.
À
titre
d'exemple,
si
trois
conseillers
municipaux
se
portent
volontaires
pour
travailler
sur
une
commission,
il
devra
obligatoirement
y
avoir
trois
membres
extra
communaux.
Pour
rappel,
monsieur
le
Maire
est
président
de
droit
pour
chaque
commissions
municipales.
LISTE
PROVISOIRE
DES
COMMISSIONS
MANDAT
2020-2026
COMMISSION
DES
FINANCES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président),
-
Pascal
FOULON,
-
Marie-Françoise
QUERE,.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Julie
FOSSET-PATRICIO.
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président),
-
Eric
DODET,
-
Dominique
RENAULT.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
autorisation
de
signer
N°2020-046
COMMISSION
CAISSE
DES
ECOLES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Pascal
FOULON
(vice-président),
-
Serge
LEBRUN.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Julie
FOSSET-PATRICIO.
COMMISSION
DE
L'URBANISME
ET
DU
DROIT
DES
SOLS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Vanessa
RICHARD,
(vice-prés.),
-
Dominique
RENAULT,
-
Nicole
BRUANDET,
-
Jean-Luc
FOURNIER,
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
mois,
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT.
COMMISSION
ACTION
ECONOMIQUE
ET
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
NATUREL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Valérie
LABOUACHRA
(vice-
présidente), - Marie-Françoise
QUERE,
-
Daniel
BOCQUET,
-
Nicole
BRUANDET,
-
Sylvie
CLERC,
-
Eric
DODET,
-
Raymond
DOUARE.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Alexandra
BIE-BOUGARD.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
—
Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
Fi:
autorisation
de
signer
COMMISSION
DES
BATIMENTS
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Marie-Françoise
QUERE
(vice-prés),
- Joël
GIRARD
- Sylvie
CLERC,
-
Dominique
RENAULT,
-
Horence
MARQUES
DA
SILVA,
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE,
COMMISSION
DES
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président),
-
Jean-Marc
MASSE,
- Carl
LEQUERTIER,
- Charline
MARTINEAU,
-
Marie-Anne
TODESCHINI,
-
Marie-Françoise
QUERE,
-
Bruno
GUITTARD,.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre,
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
À:
autorisation
de
signer
COMMISSION
CULTURE
ET
FETES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président),
-
Valérie
LABOUACHRA,
-
Christiane
BRESSION,
- Isabelle
BRIARD,
- Syivie
CLERC,
-
Eric
DODET,
-
Bruno
GUITTARD,
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
-
Charline
MARTINEAU,
-
Marie-Anne
TODESCHINI.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
COMMISSION
INFORMATION,
COMMUNICATION,
CONCERTATION
ET
ACCUEIL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Pascal
FOULON
(vice-président),
-
Marie-Françoise
QUERE,
-
Vanessa
RICHARD,
- Valérie
LABOUACHRA,
-
Daniel
BOCQUET,
- Christiane
BRESSION,
-
Jean-Luc
FOURNIER,
-
Marie-Anne
TODESCHINI.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre,
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
£::
autorisation
de
signer
COMMISSION
DE
REVISION
DES
LISTES
ELECTORALES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés)
-
Joël
GIRARD,
-
Christiane
BRESSION,
-
Marie-Françoise
QUERE.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Cécile
ANGOSTO.
COMMISSION
DES
SPORTS
ET
DES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
ET
ENTRETIEN
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Joël
GIRARD
(vice-président),
-
Jean-Marc
MASSE,
-
Bruno
GUITTARD,
- Isabelle
BRIARD.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Laurence
SELOSSE.
COMMISSION
DE
L'ACTION
JEUNESSE,
FORMATION
ET
EMPLOI
DES
JEUNES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Jean-Marc
MASSE
(vice-prés),
-
Pascal
FOULON,
-
Carl
LEQUERTIER,
-
Daniel
BOCQUET,
-
Adeline
BOIZARD,
-
Isabelle
BRIARD,
-
Eric
DODET,
-
Raymond
DOUARE,
-
Bruno
GUITTARD
-
CCJ.
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Douchka
KOUZNETZOFF
(CCJ)
et
Laetitia
MUNIER.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
autorisation
de
signer
CM
2020
046-DE
COMMISSION
D'APPELS
D'OFFRES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Frédéric
CUILLERIER,
- Serge
LEBRUN,
-
Dominique
RENAULT,
-
Marie-Françoise
QUERE
/
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA.
Réunion
lors
d'Appel
d'Offres.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE.
COMMISSION
DES
TRAVAUX
: ENTRETIEN,
VOIRIES,
ET
TRAITEMENTS
DES
EAUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés)
-
Joël
GIRARD,
-
Daniel
BOCQUET,
-
Raymond
DOUARE,
-
Jean-Luc
FOURNIER,
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA.
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE.
COMMISSION
SECURITE
/
PREVENTION
RISQUES
INONDATIONS
/
DOCUMENT
UNIQUE
PERSONNEL
COMMUNAL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(vice-
président), - Joël
GIRARD,
-
Daniel
BOCQUET,
Eric
DODET.
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Alexandra
BIE-BOUGARD
et
Police
Municipale.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et des
Groupes
de
*;;5:
_2020
546-DE
autorisation
de
signer
COMMISSION
DE
RECRUTEMENT
(à
géométrie
variable
selon
profil
recruté)
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Pascal
FOULON
(vice-président),
-
Marie-Françoise
QUERE,
-
Dominique
RENAULT,
-
Jean-Marc
MASSE.
Réunion
lors
de
recrutement.
Secrétaire
: Alexandra
BIE-BOUGARD.
COMMISSION
DE
L'ASSOCIATION
FONCIÈRE
DE
REMENBREMENT
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(Président),
-
Jean-Luc
FOURNIER Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Julie
FOSSET-PATRICIO.
COMMISSION
DES
MAISONS
FLEURIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés)
-
Bruno
GUITTARD,
-
Marie-Françoise
QUERE.
Deux
réunions
par
an.
Secrétaire
: Cécile
DURAND.
COMMISSION
DES
CEREMONIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Joël
GIRARD
(Vice-Président),
-
Pascal
FOULON
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
dei:
6/05/2020
CM
2020
046-DE
autorisation
de
signer
LISTE
PROVISOIRE
DES
GROUPES
DE
PROJETS
ANNEE
2020
LES
«
OURSONS
»
CHEF
DE
PROJET
:jean
Marc
MASSE
et
Marie-Françoise
QUERE
Car!
LEQUERTIER
Eric
DODET
Raymond
DOUARE
Bruno
GUITTARD
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE
/ Laëtitia
MUNIER
LES
AIRES
DE
JEUX
DES
ENFANTS
CHEF
DE
PROJET
: Eric
DODET
Pascal
FOULON
Dominique
RENAULT
Jean
Marc
MASSE
Joël
GIRARD
Sylvie
CLERC
Raymond
DOUARE
Bruno
GUITTARD
Charline
MARTINEAU
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE
/ Laëtitia
MUNIER
LES
RESIDENCES
PARTAGEES
(en
lien
avec
les
membres
du
CCAS)
CHEF
DE
PROJET
: Carl
LEQUERTIER
Marie-Françoise
QUERE
Jean
Marc
MASSE
Daniel
BOCQUET
Christiane
BRESSION
Isabelle
BRIARD
Eric
DODET
Raymond
DOUARE
Bruno
GUITTARD
Florence
MARQUES
DA
SILVA
Secrétaire
: Laetitia
MUNIER
Commune
de
Saint-Ay
-
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. 6/05/2020
N°2020-046
Conseil
Municipal
—
Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
f:::
CM 2020
046-DE
autorisation
de
signer
RENFORCER
NOTRE
POLE
MEDICAL
CHEF
DE
PROJET :
Vanessa
RICHARD
Jean
Marc
MASSE
Carl
LEQUERTIER
Daniel
BOCQUET
Isabelle
BRIARD
Eric
DODET
Marie
Anne
TODESCHINI
Secrétaire
: Alexandra
BIE
BOUGARD
/
Laëtitia
MUNIER
SECURITE
ROUTIERE
CHEF
DE
PROJET :
Dominique
RENAULT
Joël
GIRARD
Cart
LEQUERTIER
Daniel
BOCQUET
Christiane
BRESSION
Eric
DODET
Jean-Luc
FOURNIER
Bruno
GUITTARD
Secrétaire
: Alexandra
BIE
BOUGARD
Police
Municipale
RENOVER
ET
SECURISER
NOTRE
STADE
(en
lien
avec
la
commission
des
sports)
CHEF
DE
PROJET
: Joël
GIRARD
Dominique
RENAULT
Jean-Marc
MASSE
Bruno
GUITTARD
Isabelle
BRIARD
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. N°2020-046
Conseil
Municipal
— Constitution
des
commissions
municipales
et des
Groupes
de
À
autorisation
de
signer
PARC
DE
LA
BIODIVERSITE
DE
LA
FONTAINE
RABELAIS
CHEF
DE
PROJET
: Marie-Françoise
QUERE
Pascal
FOULON
Valérie
LABOUACHRA
Syivie
CLERC
Eric
DODET
Charline
MARTINEAU
Marie
Anne
TODESCHINI
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE
CHATEAU
D'EAU
: RETRAIT
DU
FER
ET
DU
MANGANESE
CHEF
DE
PROJET :
Dominique
RENAULT
Daniel
BOCQUET
Christiane
BRESSION
Eric
DODET
Florence
MARQUES
DA
SILVA
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE
EXTENSION
DE
NOTRE
ZONE
D’ACTIVITES
CHEF
DE
PROJET
:
Serge
LEBRUN
Valérie
LABOUACHRA
Daniel
BOCQUET
Jean-Luc
FOURNIER
Dominique
RENAULT
Frédéric
CUILLERIER
Secrétaire
: Alexandra
BIE
BOUGARD
DEVELOPPER
LE
COMMERCE
ET
L'ARTISANAT
CHEF
DE
PROJET
: Valérie
LABOUACHRA
Daniel
BOCQUET
Nicole
BRUANDET
Sylvie
CLERC
Eric
DODET
Jean-Luc
FOURNIER
Raymond
DOUARE
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020. Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
26/05/2020
N°2020-046
Affiché
le
EM
Conseil
Municipal
—
Constitution
des
commissions
municipales
et
des
Groupes
de
ID
: 045-214502692-20200523-DCM_2020_046-DE
autorisation
de
signer
Secrétaire
: Alexandra
BIE
BOUGARD
SUPPORTS
D'INFORMATIONS
ET
DE
COMMUNICATION
CHEF
DE
PROJET
: Pascal
FOULON
Valérie
LABOUACHRA
Nicole
BRUANDET
Jean-Luc
FOURNIER
Marie-Anne
TODESCHINI
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO
DEVELOPPEMENT
DES
ESPACES
SCOLAIRES
ET
LUDIQUES
CHEF
DE
PROJET
: Pascal
FOULON
Jean
Marc
MASSE
Charline
MARTINEAU
Marie
Anne
TODESCHINI
Secrétaire
: Laetitia
MUNIER
L'ensemble
des
Commissions
Municipales
et
des
Groupes
de
Projets
2020
est
approuvé
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
9 6
MAI
2020
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
Et
de
l'affichage
le
Pour
le
Maire,
La
Directrice
Générale
des
Services,
Alexandra
BIE-BOUGARD.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020.