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Ordre du Jour - AFFICHAGE ordre du jour CM17.03.2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Seillans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE ordre du jour CM17.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
République française
REUNION DU
SiLLANE CONSEIL MUNICIPAL
VAR
— (Article L 2121.11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
MAIRIE
Le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 17 mars 2025 à 19h00,
À la Salle Polyvalente
Affiché le 11/03/2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2024
Election du président du séance pour le vote du CFU
Approbation du Compte financier unique
Bilan des acquisitions et cessions 2024
Octroi de la garantie à certains créanciers de l’ Agence France Locale — Année 2025
Création d’une réserve communale de sécurité civile
Mise en place de l’étude surveillée et approbation du règlement
Modification de la délibération du 04 décembre 2024 — délégations de compétences
Emplois saisonniers
. Acquisition à l’euro symbolique d’une portion de 31 m°? de la parcelle cadastrée V n°847
appartenant à Mme GAL
11. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche
12. Avenant à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires
13. Dénominations de voies
14. Délégation de compétences
Questions diverses
DÉS
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D
Le Mäire
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Hu 9, RUE DU VALAT - 83440 SEILLANS
TÉL. 04 94 50 45 46 - FAX 04 94 50 45 65 - Email : mairie.de.seillans@ wanadoo.fr