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Conseil Municipal - 43 d1688031768056
Conseil Municipal - 43 d1671189848232
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Déliberation - 43 d1482326707271
Déliberation - 43 d1750254360175
Déliberation - 43
Document publié le Mercredi 30 septembre 2020 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 30 septembre 2020 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 15/09/2020
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 28/09/2020
SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2020
Délibération n° D-2020-244
Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des
écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2020 - Solde
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Dominique SIX.
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Jérémy ROBINEAU, ayant donné pouvoir à Madame Elsa FORTAGE
Excusés :
Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 21 septembre 2020
Délibération n° D-2020-244
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la
Ville - Année 2020 - Solde
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Par délibération en date du 17 décembre 2019, le Conseil municipal a arrêté sa participation financière
pour les projets «classes de découvertes avec nuitées» pour l’année 2020.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 80 % de la subvention a été versé pour chaque
projet.
Depuis, certains projets ont fait l’objet de modifications (participations financières des familles revues en
fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été
recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser le solde aux écoles dont le projet a
été réalisé et qui ont fourni leur attestation de séjour, conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière d’un montant de 116,31 € à l’OCCE–
ADCS 79 Élémentaire Jean Macé - 6 rue Jean Macé - 79000 NIORT.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO PROJETS CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2019/2020
Conseil municipal du 21/09/2020
INTITULE BANCAIRE DE L'ECOLE PROJET
MACE ELEMENTAIRE
2 Séjour à Coutières 400,00 910,40 844,63 728,32 116,31
TOTAL en euros 400,00 910,40 844,63 728,32 116,31
NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES
ENSEIGNANTS
COUT
INITIAL DU
PROJET
COUT
DEFINITIF DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
PARTICIPATION
FINANCIERE DES
FAMILLES
DEFINITIVE
PARTICPATION
VILLE DE NIORT
INITIALE
PARTICIPATION
VILLE DE NIORT
DEFINITIVE
ACOMPTES
DEJA VERSES
PAR LA VILLE
SOLDE
RESTANT A
VERSER PAR LA
VILLE
MME GROUHAN
VENTANA
MME BENOIT
OCCE - ADCS 79
ELEMENTAIRE JEAN MACE
6 RUE JEAN MACE
79000 NIORT
4 651,92 4 651,92 3 407,29
4 651,92 4 651,92 3 407,29