Conseil Municipal - RÉUnion du Conseil Municipal du Mardi 11 FEVRIER

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Conseil Municipal - RÉUnion du Conseil Municipal du Mardi 11 FEVRIER Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - RÉUnion du Conseil Municipal du Mardi 11 FEVRIER)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 FÉVRIER 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 11 février 2020 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Blandine DUPERRAY

Début de la séance 20H00

Excusé : Frédérique DUCHARNE

Approbation du compte-rendu du 14 janvier 2020

URBANISME

- Demande préalable déposée par Madame TORNIER au 62 rue du Vieux Bourg, pour renouvellement de couverture. Dossier accepté.

- Demande d’abrogation du permis de construire, déposée par Monsieur Jean RICHARD au 86 ruelle de l’église pour construction d’un garage. Dossier en attente.

- Certificats d’urbanisme pour succession de Madame Marie SADOT.

- Modification de la demande préalable 069 245 19 00015 déposée par Monsieur CHANSON pour modifications de façade à Ronzières. Dossier accepté.

- Publication d’un appel à candidature de la SAFER (Société d’aménagement foncier et d’établissement rural) pour vente de diverses parcelles situées sur notre commune.

COMMISSIONS COMMUNALES

VOIRIE

- La location de la nacelle pour une journée a permis, en plus de dépendre toutes les guirlandes, de tailler l’arbre dans la cour de la cantine et d’élaguer la montée de la Potte. - Amendes de police 2020 : Le Conseil propose les marquages au sol et remplacement de la barrière de sécurité en bois.

- Tous les ouvrages d’art (ponts, murs de soutènement, buses) ont été répertoriés, le dossier a été transmis à la Communauté de Communes.

- Lotissement de la Promenade : La commune a donné son accord pour le transfert de la voirie du lotissement dans le domaine public communal (Deux tronçons revêtus et l’éclairage public dans sa totalité). Un état des lieux a été fait avec la participation de la Communauté de Communes. Nous attendons le compte-rendu. Cette démarche nécessitera l’intervention d’un géomètre suite à une division de parcelle ainsi qu’un notaire, à la charge de l’association du lotissement.

- Curage des fossés : Demande de devis à l’entreprise DUMONTET.

BATIMENTS

- Salle d’animation : Validation des contrats d’entretien annuel de la pompe à chaleur : 770 Euros HT (2 passages) plus le changement de 6 filtres pour un montant de 430 euros HT(Société GB Services).

- Foot : Les projecteurs devraient être changés semaine 7.

- La démolition de la cabane derrière la maison médicale a commencé, les gravats seront évacués à la déchèterie.

TOURISME-FESTIVITES-FLEURISSEMENT-PATRIMOINE

- Bourse aux docs : le Département a choisi notre village pour organiser une rencontre entre professionnels et acteurs du tourisme (Offices de tourisme, hébergeurs, professionnels de loisirs…) Cette opération aura lieu le jeudi 16 avril à la salle d’animation. C’est l’occasion defaire découvrir notre village aux professionnels du tourisme. Une visite guidée du Vieux Bourg sera organisée par Les Amis du Vieux Ternand.

- Rosé, Nuits d’été revient et couvrira l’ensemble du territoire Beaujolais sur le mois de juillet et août (1er juillet à Ternand). Il est demandé à chaque commune participante d’illuminer un monument en rose en plus des décorations habituelles. Un appel aux viticulteurs est lancé afin d’organiser des « apéritifs vignerons » tout au long de l’été.

SCOLAIRE

- Courrier des parents d’élèves concernant le temps de cantine : Une réponse sera apportée.

BUDGET

- Prochaine réunion de la commission prévue le 24 février à 19H30.

- Vote du budget avant les élections.

COMMUNAUTE DE COMMUNES

- Signature de la convention Centrales Villageoises (Société Crée : CEVIDOREES). La société s’inscrit dans le cadre du Plan Climat Air Energie (PCAET) qui vise à réduire dans les prochaines années les émissions de gaz à effet de serre. Elle a plusieurs objectifs : - installation et exploitation de centrales de production d’énergie

renouvelable et la vente de l’énergie produite.

- Développement et promotion des énergies renouvelables.

- Stockage de l’énergie.

- promotion de la réduction des consommations.

ELECTRICITE

- Etat récapitulatif des charges dues par la commune au SYDER pour l’exercice 2020. la commune choisit la fiscalisation comme mode de financement.

DELIBERATIONS

- Mandat du Cdg69 pour conduire une procédure de commande publique relative au marché d’assurance groupe.

- Projet de motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin.

- Nouvelle locataire, Madame Nadège Arnaud au 186 rue des Grandes Planches. - Renouvellement de la ligne de trésorerie.

DIVERS

- Conférence sur l’histoire des Anciennes Mines de Ste Paule et Ternand le vendredi 21 février 2020 à 20h30 à la salle d’animation.

- Cartes de vœux.

- Modification du règlement d’utilisation de la salle d ‘animation, les tables et chaises ne devront plus être rangées.

- Planning des élections municipales : 4 créneaux de 2h30.

- Dates de réunion après élections pour la mise en place du Conseil Municipal : vendredi 20/03 ou vendredi 27/03 en fonction des résultats.

- Demande de subvention de la Chambre de Métiers de l’artisanat du Rhône. Demande refusée.

- Demande de subvention des Restaurants du Coeur. Dossier transmis au Centre Communal d’Action Sociale.

- Demande de subvention de Tour du Beaujolais Organisation. Demande refusée. - Vote des budgets le jeudi 5 mars.

Fin de la réunion : 22H10