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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 11 JUIN 2019
Document publié le Mardi 11 juin 2019 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 11 JUIN 2019)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Sport,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUIN 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 11 JUIN 2019 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Secrétaire de séance : Marie-Elisabeth GUICHON
Début de la séance 20h00
Excusés : Frédéric DUCHARNE, Michel LAHAIRE
Approbation du compte-rendu 14 mai 2019
URBANISME
- Nouveau permis de construire déposé par Monsieur GONCALVES à Chavasson en conformité avec la construction.
- Permis de construire déposé par Monsieur Pierre MONNERY pour construction d’une maison individuelle aux Grandes Planches.
- Demande préalable déposée par Monsieur Laurent BURFIN pour construction d’un mur de soutènement à Chavasson. Dossier accepté.
- Certificat d’urbanisme pour vente TRONCY/CHAHELOT au Vieux Bourg. - Certificats d’urbanisme pour donation PAIRE Jean-Guy.
- Demande préalable déposée par Madame Blandine MARDUEL pour réfection de toiture à l’identique au Vieux Bourg. Dossier accepté.
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
- L’épareuse est passée la semaine dernière.
- Brigades vertes : Elles sont réservées pour 3 jours, fin juin pour nettoyage de la Potte, descente des bassins d’érosion et le Colliard.
- Lecture du courrier de Monsieur et Madame CHARRIER. Constat d’huissier, annulation d’arrêté d’alignement.
- Répartitions des taches entre les agents.
- Traversée des Grandes Planches : 3 plaques des eaux pluviales sont à changer, un devis va être demandé auprès d’Eiffage.
- Le vent a cassé plusieurs arbres sur la commune, nous vous demandons d’être prudent lors des promenades en forêt.
- Lutte contre l’ambroisie : Plante invasive, très allergisante qu’il convient d’éradiquer. Merci de signaler en mairie d’éventuelle parcelles impactées.
- Compte-rendu de la réunion voirie de la Communauté de Communes du 6 juin : Travaux 2019 pour notre commune, la Combe Bagnolaise.
BATIMENTS
- Salle d’animation : Les travaux sont terminés, reste quelques ajustements pour l’auvent. Le chauffagiste propose une formation aux adjoints et personnel communal. - Maison médicale : Devis pour la réparation de la VMC du cabinet infirmier par la société LOGITHERM pour un montant 1920€ HT. Devis accepté à l’unanimité.
- Néons de la cantine changés.
- Fuel : commande rélisée suite à la baisse des tarifs (9000 litres nécessaires).
TOURISME
- Festivités : Marché nocturne le mercredi 3 juillet à partir de 18H au stade. - Fleurissement : Plantations faites. La commune va participer au concours départemental du fleurissement et du cadre de vie « Rhône Fleuri », le passage du jury aura lieu le vendredi 21 juin à 13h30.
SCOLAIRE
- Prochain conseil d’école le 17 juin à 18h30 à la cantine.
- Fête de l’école le samedi 29 juin.
- Le Directeur, Monsieur VIANNAY a obtenu sa mutation à Charnay.
COMMUNICATION
- Bulletin trimestriel en cours de préparation.
- La réunion publique PARTICIPATION CITOYENNE aura lieu le mardi 25 juin à 20H à la mairie.
SPORTS-ASSOCIATIONS
- Foot : Corvée à prévoir pour l’entretien des infrastructures du stade.
- La classe en 0 organise le 13 juillet pétanque et feu d’artifice au stade.
DELIBERATIONS
- Demande de subvention à la DRAC pour les travaux de l’église.
- Taux de taxe année 2019. (Inchangés)
PERSONNEL COMMUNAL
- Madame Hélène VERDEAUX ne désire pas continuer le ménage de l’école. Recherche d’une personne pour la remplacer(3h/jour).
DIVERS
- Téléthon : Résultats officiels des dons au 3637 et internet pour l’année 2018 : 520 euros pour la commune de Ternand.
- Réunion d’information ouverte à tous les habitants sur les « CENTRALES VILLAGEOISES » pour la production d’énergie, solaire, photovoltaïque, hydraulique le 10 juillet à 19 h à la salle d’animation.
- GROUPAMA : réunion d’information concernant la mutuelle santé le jeudi 27 juin à 17h30 à la mairie.
- Tournage d’un film au Vieux Bourg le 28 juin (présence d’un drone).
- CCAS : Le repas des anciens aura lieu le samedi 14 décembre à la salle d’animation. - TECHNIGAZON : Information concernant la création, rénovation et maintenance pour terrain de sport.
- Commande des guirlandes électriques.
- Remerciements de la famille DUMAS pour les témoignages de sympathie à l’occasion du décès de Monsieur Jean DUMAS.
Fin de la séance 22h15
Prochain conseil le mardi 9 juillet 2019 à 20h à la mairie