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Procès Verbal - ordredujourconse 1292
Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourconse 1292)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Mairie de LANVÉOC 29160 Tél. 02 98 27 50 21 Fax 02 98 27 57 89 E-mail : mairie@lanveoc.com Lanvéoc, le 24 novembre 2021 CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE ORDINAIRE J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra en Mairie le 29 novembre 2021 à 19H00. Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 23 septembre 2021. Ressources humaines 1- Délibération modifiant le temps de travail d’un fonctionnaire à temps non complet 2- Participation financière au départ à la retraite de Madame Françoise VIDEGAIN 3- Participation au remboursement d'un verre de lunettes dans le cadre d’un accident de service Administration générale 4- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) - CAF DU Finistère/ Communauté de communes Presqu'île de Crozon-Aulne maritime/Commune de LANVEOC 5- Approbation de la convention relative à la commande groupée de pochoirs dans le cadre du dispositif « ici commence la mer » - Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion du bassin versant de l’Aulne /Commune de LANVEOC Techniques
6- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2020
7- Délibération relative aux horaires d'éclairage public
8- Syndicat Départemental d'Energies et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Eclairage public -
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Finances
9- Décision modificative n°2 sur le budget général
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
informations
Questions diverses
Comptant sur votre participation, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les
meilleures.
Christine LASTENNET. POUVOIR
Je soussigné(e)...................................................,........................donne pouvoir à
densereneesceneneee cernes censée eee enenee eee afin de me représenter à la réunion du Conseil Municipal
convoqué le 29 novembre 2021 à 19h00 en Mairie et prendre part à toutes les délibérations et
émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à LANVEOC., le Signature