Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedesdeliberation 4242
Déliberation - listedesdeliberation 4163
Déliberation - listedesdeliberation 4011
Déliberation - listedesdeliberation 1978
Déliberation - listedesdeliberation 2899
Déliberation - listedesdeliberation 3670
Déliberation - listedesdeliberation 2486
Déliberation - listedesdeliberation 2338
Déliberation - listedesdeliberation 1807
Déliberation - listedesdeliberation 4350
Déliberation - listedesdeliberation 4221
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 02h12 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberation 4221)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 29 avril 2026 – 18h
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 8 avril 2026
Administration générale
2. Droit à la formation des élus
3. Cimetière communal : procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun.
4. Désignation d’un membre au conseil d’école.
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Informations
Questions diverses
Liste publiée le 24/04/2026 sur le site internet de la commune
Liste affichée le 24/04/2026 en mairie