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Arrêté - Fermeture du terrain engazonne de Rugby du Parc Omnisports L.R Duchesne 1
Document publié le Dimanche 21 janvier 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Arrêté - Fermeture du terrain engazonne de Rugby du Parc Omnisports L.R Duchesne 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LC e
La Celle Saint-Cloud
République Française ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2024.03
Département des Yvelines
78170
FERMETURE DU TERRAIN ENGAZONNE DE RUGBY
DU PARC OMNISPORTS L. R. DUCHESNE
Du 17 au 21 JANVIER 2024
Je soussigné, Olivier DELAPORTE, Maire de La Celle Saint-Cloud et Vice-Président de Versailles Grand Parc,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1 et suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire,
Vu l’arrêté municipal n°2020.47 en date du 4 juin 2020 portant délégation de signature à Madame Valérie DUPONCHEL, Directrice générale des services,
Considérant qu’en raison des conditions climatiques actuelles et pour des raisons de sécurité, le terrain engazonné de rugby du stade L.R. DUCHESNE est impraticable,
ARRÊTE
Articie 1°: L’utilisation du terrain engazonné de rugby du Parc Omnisports L.R. Duchesne, sis sur la commune, est interdite à compter du mercredi 17 et jusqu’au dimanche 21 janvier 2024 inclus.
Article 2 : La Directrice Générale des Services, la Directrice du Patrimoine bâti et toute force de police, sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet des formalités de transmission et de publicité prévues par les textes de loi en vigueur.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- L'association Rugby Cellois Chesnaysien 78
- Lycées Duchesne et Corneille Pôle Tertiaire
- Messieurs GABIER et MAINCENT, gardiens du stade
- Madame Maryse BELOT, Directrice du Patrimoine bâti.
Fait à La Celle Saint-Cloud, le 17 janvier 2024.
{,21/Pour le Maire,
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Valérie DUPONCHEL Directrice générale des services
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20240117-arrete2024-03-AR
Date de réception préfecture : 17/01/2024