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Arrêté - AR61 2024 323 REGLEMENTATION PARC MERMILLOD
Arrêté - AR61 2024 300 Octobre Rose Balade Nocturne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marignier.
Lien du pdf (Arrêté - AR61 2024 300 Octobre Rose Balade Nocturne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Démocratie,
VV, Vaarignier
Ville de
=AHautesavoie
ARRÊTÉ
N°ARG1
2024
300
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
PARKING
ESPACE
ANIMATION,
DIGUE
DU
GIFFRE,
PASSAGE
SOUS
LE
PONT
NEUF,
TROTTOIR
DU
PONT
NEUF,
RUE
DES
BALANCES,
AVENUE
DE
LA
MAIRIE,
RUE
DE
L'EGLISE,
RUE
DU
CLOCHER,
RUE
DU
PATRONNAGE,
RUE
DES
MERISIERS,
RUE
DE
MOISY,
SQUARE
DES
DROITS
DE
L'HOMME,
VIEUX
PONT,
AVENUE
DU
VIEUX
PONT,
RUE
DES
TROENES,
AVENUE
DU
STADE
COMMUNE
DE
MARIGNIER
: BALADE
NOCTURNE
DANS
LE
CADRE
D’OCTOBRE
ROSE
Le
Maire
de la
Commune
de
Marignietr,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
atticles
L
2213-1
et L
2213-
2; Vu
le
Code
de
la Route,
notamment
les
articles
R
411-30
et R
411-31
modifiés
;
Vu
la
demande
présentée
par
la
Commission
Vie
Associative,
Culturelle
et
Spottive
de
la
Commune
à
l’occasion
de
la
balade
nocturne
du
vendredi
04
octobre
2024
dans
le
cadre
d'Octobre
Rose;
Considérant
que
l'organisation
de
cette
manifestation
peut
présenter
des
risques
à l'égard
des
paiticipants,
du
public,
des
riverains
et
des
usagers
de
la route,
des
berges
et de
la voie
verte,
Considérant
la
nécessité
d’édicter
une
réglementation
patticulière
et
provisoire
de
la
circulation
sut
le patcouts
de
la balade
noctutne
afin
de
prévenir
ces
risques,
ARRÊTE
ARTICLE
1°:
La
Commission
Vie
Associative,
Culturelle
et
Spottive
de
la
Commune
organise
une
balade
nocturne
ce vendredi
04
octobre
2024
à partir
de
19
h 00.
ARTICLE
2 :
Le
parcouts
de
la balade
est
Le
suivant :
- _
Départ :
Parking
Espace
Animation,
262
Avenue
du
Stade
-
Digues
du
Giffre,
-
Passage
sous
le pont
neuf
-
Pont
Neuf,
-
Rue
des
Balances
-
Traversée
de
l’Avenue
de
la Mairie,
-
Rue
de
l'Eglise,
-
Rue
du
Clocher,
-
Rue
du
Patronnage,
-
Rue
des
Merisiers,
-
Traversée
Route
du
Coteau
-
Rue
des
Merisiers,
-
Rue
de
Moisy,
-
Traversée
de
l’Avenue
de
la Mairie,
-
Square
des
Droits
de
l'Homme,
-__
Digue
rive
droite
du
Giffre,
-
Avenue
de
la Mairie, Traversée
du
Vieux
Pont,
-
Avenue
du
Vieux
Pont,
-
Digue
rive
gauche
du
Giffre,
-
Passage
sous
le Pont
Neuf
-
Voie
Verte,
-
Rue
des
Troènes
Avenue
du
Stade
Rue
des
Glières
Ecole
Gripari.
ARTICLE
3:
Il
convient,
pout
la
sécurité
et le
bon
déroulement
de
la
balade
nocturne,
de
réglementer
la
circulation. Les
organisateurs
assureront
la
sécurité
sur
le parcours
de
la balade,
notamment
à
toutes
les
intersections
de
voies,
traversées
de
chaussées
où
la
circulation
des
usagers
de
la
route
sera
interrompue
par
des
signaleurs
au
passage
des
participants
à la balade
nocturne.
Les
organisateuts
veilleront
à laisser
un
accès
permanent
aux
véhicules
de
secours.
ARTICLE
4
:
La
signalisation
sera
mise
en
place
et entretenue
par
les
organisateurs
et les
signaleuts
afin
de
rappeler
ces
prescriptions
temporaires.
Les
organisateurs
demeuteront
seuls
responsables
de
la
signalisation.
ARTICLE 5 : Le
présent
arrêté
sera
transimis
à
:
-
Service
Vie
Associative
Culturelle
et
Sportive
de
la
Commune,
-
Brigade
de
Gendarmerie
(Marigniet-74),
-_
Police
Intercommunale
(Bonneville-74),
-_
Service
Départemental
d’Incendie
et
des
Secouts
(Marignier
/
Bonneville-74),
Fait
à Matignier,
le
30
septembre
2024
Le
Maire,
Chtistophe
PERY
« Certifié
exécutoire»
Mis
en
ligne
le
‘
3
OCT 2074
La
Directrice
Générale
des
Services
Sandrine
DE
CHASTONAY
+
ie,
AFFICHAGE
: Cet
arrêté
sera
mis
en
ligne
sur
le
site
de
la
Commune
et affiché
sur
le
patcouts
paf
les
organisateurs.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
l’auteur
de
cet
acte
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
compétent,
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa
publication.