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Déliberation - Liste deliberations CM 23 05 24
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 23 05 24)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
23 mai 2024 à 19h
Liste des délibérations présentées
24-049 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 mars 2024 - approuvée
COMMISSION RESSOURCES
Affaires générales :
24-050 : Cession de la parcelle BA 582 au 6 rue Grégoire de Tours - approuvée
24-051 : Cession de la parcelle AC 285 avenue de Chanteloup - approuvée
24-052 : Division en volume des parcelles BA n°9999-335-336 et classement cadastral – rue Victor Hugo - approuvée
24-053 : Convention de mise à disposition de la salle accueil avec l’UFC Que Choisir - approuvée
24-054 : Convention de mise à disposition de la salle accueil avec le conciliateur de justice - approuvée
24-055 : Convention de mise à disposition de la salle accueil avec Conseil Départemental de l’Accès aux Droits - approuvée
24-056 : Accord adhésion de la commune de La Tour Saint Gelin au syndicat intercommunal Cavités 37 - approuvée
24-057 : Renouvellement de la désignation référent déontologue - approuvée
Ressources Humaines :
24-058 : Mise à jour du tableau des effectifs - approuvée
24-059 : Recrutement des contractuels saisonniers 2024 - approuvée
24-060 : Indemnités forfaitaires complémentaires pour les agents mobilisés les jours d’élections - approuvée
24-061 : Avenant à la convention relative au service commun finances - approuvée COMMISSION CULTURE EDUCATION
Culture :
24-062 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Amboise et l’association Livre Passerelle - approuvée
24-063 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Amboise et l’association des Petites Villes de France - approuvée
24-064 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Amboise et le syndicat Touraine Propre - approuvée
COMMISSION SPORTS / SANTE / CITOYENNETE
Vie Associative et sportive :
24-065 : Mise à disposition gratuite de la salle accueil à l’association France Bénévolat - approuvée
24-066 : Mise à disposition gratuite de la piscine de l’Ile d’Or à l’association Aquatique Club Amboisien - approuvée
24-067 : Actualisation du règlement intérieur de la piscine de l’Ile d’Or - approuvée
24-068 : Aide au projet d’organisation de la 25ième Nuit des Roys - approuvée
COMMISSION COHESION SOCIALE
Politique de la Ville :
24-069 : Subventions 2024 du Contrat de Ville - approuvée
COMMISSION AMBOISE DURABLE
24-070 : Convention de mise à disposition de terrain entre la commune d’Amboise et l’Institut Français de la Vigne et du Vin - approuvée
24-071 : Débat sur les orientations du projet d’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté de communes du val d’Amboise (CCVA) - approuvée