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Déliberation - Liste deliberations 16 11 23
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 16 11 23)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
16 novembre 2023 à 19h
Liste des délibérations présentées
• 23-553 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2023– approuvée
RESSOURCES
23-554 : Règlement intérieur du conseil municipal - approuvée
Ressources Humaines :
23-555 : Conventions compte épargne temps avec le centre de gestion d’Indre et Loire - approuvée
23-556 : Conventions de transferts des Compte Epargne Temps de trois agents titulaires suite à leurs mutations entre la ville d’Amboise, et la ville de Bléré et la ville de La Riche - approuvée 23-557 : Mise à jour du tableau des effectifs – emplois permanents et non permanents - approuvée
23-558 : Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de déplacements et modalités de versement - approuvée
23-559 : Création de la fonction d’assistant de prévention pour la commune et le Centre Communal d’Action Sociale de la ville d’Amboise - approuvée
Finances :
23-560 : Décision Modificative n°3 – Budget Primitif 2023 - approuvée
23-561 : Ajustement des Autorisations de Programmes /Crédits de Paiements (AP/CP) - approuvée
23-562 : Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - approuvée
CADRE DE VIE
23-563 : Restructuration du site Vallerey-Tulasne – désaffectation et lancement du marché de maitrise d’œuvre - approuvée
23-564 : Adhésion à AMORCE dans le cadre du projet de réseau de chaleur (avec annexes) - approuvée
23-565 : Conclusion d’un bail professionnel au pôle Simone Veil - approuvée
23-566 : Convention de mise à disposition de locaux entre la ville d’Amboise et l’association Ass pro santé - approuvée
23-567 : Rétrocession de voirie - Allée Michel Blondeau - approuvée AMBOISE DURABLE
23-568 : Projet « Végétalisons nos rues » - Cahier des charges - approuvée
CULTURE / EDUCATION
Culture :
23-569 : Convention de mise à disposition de l’église Saint-Florentin - approuvée 23-570 : Convention de mise à disposition de la salle Francis Poulenc à l’association SOS Baby’s poils en galère - approuvée
23-571 : Convention de mise à disposition de la salle Francis Poulenc à la l’association Les Historiales Amboisiennes - approuvée
23-572 : Convention de mise à disposition de la salle Francis Poulenc à l’association Ronde Solidaire du Val d’Amboise - approuvée
23-573 : Règlement de la salle de consultation du Centre d’Archives Municipales « Espace Paul Pinasseau » - approuvée
SPORTS / SANTE / CITOYENNETE
23-574 : Règlement intérieur du Conseil des sages - approuvée
23-575 : Aide au projet de l’association Union Cycliste Amboise Nazelles-Négron (UCANN) - approuvée
23-576 : Aide au projet de l’association Avenir d’Amboise Athlétisme - approuvée 23-577 : Mise à disposition de la salle Marcel ORILLARD à l’association Amitié franco-roumaine Amboise-Baleni - approuvée
DYNAMISME ECONOMIQUE
23-578 : Autorisation d’ouverture dominicale des commerces (Année 2024) - approuvée 23-579 : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l’office de Tourisme du Val d’Amboise et la Ville d’Amboise signée le 10 juin 2023 - approuvée
23-580 : Versement d’une subvention à l’APECA - approuvée