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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
MAIRIE
DE
DOAZIT
40700
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
NOVEMBRE
2022
Date
de
convocation
: 14
novembre
2022
L’An
deux
Mille
Vingt-Deux,
le
17
novembre
à vingt
heures,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
DOAZIT
dûment
convoqués
se
sont
réunis
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
LANGLADE
Maire.
Présents :
LANGLADE
Denis,
BALTHAZARD
Michelle,
BARBIER
Samantha,
BOURREAU
Serge,
CICINO
Bruno,
DARGET
Frédéric,
DEHEZ
Séverine,
LABAT
Marie-Ange,
LAFARGUE
Adrien,
LAFARGUE
Patrice,
PAWLICKI
Anne-Sophie.
ABSENTS
:
LAFARGUE
Cécile
(donne
procuration
à BALTHAZARD
Michelle)
LE
MOIGNE
Eugénie
(donne
procuration
à BARBIER
Samantha)
LESPIAUCAQ
Cyprien
(donne
procuration
à LAFARGUE
Adrien)
DAVERAT
Clément
est exCUSÉ
Mr
LAFARGUE
Patrice
est
élu
secrétaire
de
séance.
Présents
: 11
Absents
: 4
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre :
Abstention
:
DELIBERATIONS : DELIB
: 2022
57
: Montant
du
loyer
communal
place
de
la poste
DELIB
: 2022 58
: TRANSFERT
DE
COMPETENCE
AU
SYDEC
EN
MATIERE
DE
LA
MAITRISE
DE
DEMANDE
EN
ENERGIE
DELIB
: 2022
59
: DESAFECTION
ET
DECLASSEMENT
D'UN
LOCAL
DU
DOMAINE
PUBLIC
DE
LA
COMMUNE
DELIB
: 2022 60
: TAXE
D’AMENAGEMENT
COMMUNAUTAIRE
DELIB
: 2022
61
: Renouvellement
assurance
du
personnel
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h40
M.
le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
LANGLADE
Des
LAFARGUE
Patrice