Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - affiche cm du 17 novembre 2022 1
Déliberation - liste deliberations cm du 03 novembre 2022
Déliberation - liste deliberations ca du 29 novembre 2022 1
Déliberation - liste deliberations ca du 10 novembre 2025 1
Procès Verbal - proccs verbal du 17 novembre 2022
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+17+novembre+2022
Déliberation - liste deliberations cm du 1er decembre 2022
Déliberation - liste deliberations cm du 06 octobre 2022
Déliberation - liste deliberations cm du 07 juillet 2022
Déliberation - liste deliberations cm du 17 novembre 2022 1
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm du 17 novembre 2022 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
le
ONDRES Naturellement
CONSEIL MUNICIPAL du 17 novembre 2022 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairie le : 22 novembre 2022
Document publié sur le site Internet de la Ville le : 22 novembre 2022
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
Régie « Camping Municipal d'ONDRES » - Désignation des membres Aotés
2022-11-06 | de la régie et de son Directeur PB
2022-11-07 |APProbation de la décision modificative N°3- Budget 2022 Approuvée
Autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, liquider et mandater 2022-11-08 |les dépenses d'investissement au budget 2023 dès le 1° janvier dans la Approuvée limite des crédits ouverts au budget précédent
Approbation convention d'objectifs et de financement pour les postes de : 2022-11-09 | « chargé de coopération CTG » Approuvée
Motion demandant au Gouvernement et au Parlement de permettre aux 2022-11-10 | Collectivités Locales de pouvoir disposer des moyens nécessaires à la Approuvée
à la continuité du service public local
D)
ONDRES, le 22 novembre 2022
Éva BELIN
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
40440 ONDRES ;
05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr