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Document publié le Mercredi 3 août 2022 par la commune de Doazit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+du+3+août+2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DES LANDES
MAIRIE DE DOAZIT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03 AOÛT 2022
40700
Date de convocation : 29 juillet 2022
L’An deux Mille Vingt-Deux, le 03 août à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de DOAZIT dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Monsieur Denis LANGLADE Maire.
Présents : LANGLADE Denis, BALTHAZARD Michelle BARBIER Samantha, CICINO Bruno, DARGET Frédéric, DEHEZ Séverine, LABAT Marie-Ange, LAFARGUE Adrien, LAFARGUE Cécile, LAFARGUE Patrice,
ABSENTS : BOURREAU Serge (donne procuration à LAFARGUE Cécile) DAVERAT Clément (donne procuration à DARGET Frédéric)
LESPIAUCQ Cyprien (donne procuration à LAFARGUE Adrien)
LE MOIGNE Eugénie (donne procuration à BARBIER Samantha)
PAWLICKI Anne-Sophie
M DARGET Frédéric est élu secrétaire de séance.
Présents : 10 Absents : 5 Votants : 14 Pour :14 Contre : Abstention :
DELIBERATIONS :
DELIBERATION 2022_42 : Participation aux voyages scolaire
DELIBERATION 2022_43 : Les tarifs de la garderie et de la cantine
DELIBERATION 2022_44 : La convention de la formation Brain Ball
DELIBERATION 2022_45 : Tarif livraison du matériel loué et location/caution de la chambre froide mobile
DELIBERATION 2022_46 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potables, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan
DELIBERATION 2022_47 : Approbation de la 6ème modification des statuts de communauté de communes Terres de Chalosse
DELIBERATION 2022_48 : Décision Modification au 1068
Vote du budget et clôture de la ZAC
DELIBERATION 2022_49 : Approbation des comptes de gestion de la ZAC de DOAZIT DELIBERATION 2022_50 : Vote du Compte Administratif de la ZAC de DOAZIT DELIBERATION 2022_51 : Vote du Budget Primitif de la ZAC de DOAZIT
DELIBERATION 2022_52 : Clôture du Budget annexe de la ZAC de DOAZIT L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.