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Déliberation - DELIB2024.06.09 Subvention a l Association de protection animale Les Etoiles de Bahia Convention a intervenir
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2024.06.09 Subvention a l Association de protection animale Les Etoiles de Bahia Convention a intervenir)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Département du Var VILLE DE SAINT CYR SUR MER
----------
Arrondissement de
TOULON
--------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Canton de
SAINT-CYR-SUR-MER
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2024– 06 - 09
Nombre de Conseillers 33
Séance du 11 juin 2024
Diffusée en direct sur la chaine youtube
de la Ville de Saint-Cyr-sur-Mer
En exercice : 33 ********************* Présents : 31 L'an deux mille vingt quatre, le onze juin,
Représentés : 2 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CYR-SUR-MER réuni à l’Espace Provence sur la convocation et sous la présidence de
Monsieur le Maire.
OBJET :
SUBVENTION A
L’ASSOCIATION DE
PROTECTION ANIMALE
« LES ETOILES DE BAHIA »
CONVENTION A INTERVENIR
Etaient présents : Monsieur Philippe BARTHELEMY, Maire
Adjoints : Mesdames GOHARD, GUIROU, SAMAT, VANPEE,
Messieurs CORDEIL, FERRARA, HERBAUT, JOANNON, LUCIANO.
Conseillers Municipaux : Mesdames CIDALE Amandine, GENEVOIS Laura, GIACALONE Sabine, GROC Cynthia, LARLET-LOIR Evelyne, MANOUKIAN Astrid, MONTLAUR Ambre, NEVIERE-MAESTRONI Mireille, ORSINI Christine, ROCHE-SANNA Corinne, SZOHR Evelyne, Messieurs AÏSA Olivier, BAIXE Bruno, GUEGUEN Yannick, LEPACHELET Jacques, OLIVIER Dominique, PAMELLE Yohann, PEYRARD Christian, ROCHE Jean-Paul, STOPPOLANI Gilles, VALENTIN Jean-Michel.
Etaient représentés :
Conseillers Municipaux : Messieurs Dominique HOCQUET (procuration
à Madame Corinne ROCHE-SANNA), MAUBE Yvan (procuration à
Monsieur Gilles STOPPOLANI)
<<<>>>
Le Conseil Municipal nomme Monsieur Yannick GUEGUEN, Secrétaire
de séance.
Rapporteur : Madame GUIROU DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Il est rappelé au Conseil Municipal que par délibération n° 2023.12.07 du 19 décembre 2023 l’Assemblée Communale a approuvé l’attribution d’une subvention monétaire annuelle de 6 000 € à l’Association de protection animale « les Etoiles de Bahia ».
Monsieur le Maire rappelle que cette Association est liée conventionnellement à la Commune depuis plusieurs années, qu’elle exerce sur le territoire de la Commune une activité d’intérêt général consistant à stériliser les chats errants, soigner les chats blessés et à faire euthanasier, lorsque cela est nécessaire, les animaux capturés sur le territoire communal.
Considérant que l’association, dans le cadre de cette activité, fait face à une augmentation des coûts des soins vétérinaires et des coûts liés à l’incinération des chats euthanasiés.
Par conséquent, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver l’augmentation de la subvention annuelle d’un montant initial de 6 000 € attribuée à l’Association « Les Etoiles de Bahia » et de la porter à 7 000 € par an.
Il est également proposé d’adapter les termes de la convention ci-annexée conclue entre l’Association et la Commune afin de tenir compte de ce nouveau montant et de la nécessité de faire procéder par les vétérinaires à l’incinération des chats devant être euthanasiés.
Le Conseil Municipal, à l’UNANIMITE
Adopte l’exposé qui précède,
Approuve l’augmentation de la subvention annuelle d’un montant initial de 6 000 € attribuée à l’Association « Les Etoiles de Bahia »,
Décide d’attribuer une subvention d’un montant de 7 000 € par an à l’Association « Les Etoiles de Bahia »,
Autorise, le Maire à signer la convention correspondante ainsi modifiée,
Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au Budget de la Commune.
Ainsi fait et délibéré
Les Jour, Mois et An susdits
Pour extrait conforme
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Philippe BARTHELEMY Yannick GUEGUEN