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Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 2019
Ordre du Jour - odj cm 2020 10 15
Déliberation - cm du 03 avril 2023 liste des deliberations examin
Ordre du Jour - odj cm 23 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 23 06 25)
Thèmes du document : Ruralité, Sécurité sociale, Sport,
8. 9.
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
23
juin
2025
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
.
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2025-2028
entre
la
Ville
et
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
des
Yvelines
Ouverture
de
la
mini-crèche
'Les
Petites
Lumières
2°
à
Gargenville
Passage
à
la gestion
en
flux
des
logements
sociaux
Inscription
à
l'inventaire
des
dépenses
d'investissement
d’un
montant
unitaire
inférieur
à
500€
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
Catégorie
N°3
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
Catégorie
N°4
Approbation
du
compte
de
gestion
du
Receveur
pour
l’année
2024
—
Commune
Approbation
du
compte
administratif
pour
l'année
2024
- Commune
Budget
Ville
- Affectation
définitive
des
résultats
de
l'exercice
2024
10-
Revalorisation
du
seuil
de
rémunération
des
contrats
d'engagement
éducatif
(CEE)
Fait
et affiché
à Gargenville,
le
16
juin
2025
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
23
juin
2025 N°
En
date
du
Objet
Montant
25-01
24/02/2025
Signatures
des
avenants
avec
la
CAF
intégrants
les
mesures
nouwælles
prévues
par
la convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
les
équipements
suivants:
ALSH
"accueils
adolescents”,
ALSH
Extrascolaire,
ALSH
Périscolaire
25-02
20/03/2025
signature
de
la
convention
départementale
des
Ywælines
France
senices
et
ses
annexes
25-03
20/03/2025
suppression
des
tarifs
de
dase,
des
costumes
du
gala
de
danse,
du
gala
de
l'école
municipale
de
danse,
de
la
médiathéque
et
de
la
ludothéque
25-04
10/04/2025
Fixation
des
tarifs
du
séjour
de
l'accueil
de
loisirs
Le
Parc
de
juillet
2025
3560.00
€
TTC
25-05
10/04/2025
Fixation
des
tarifs
du
séjour
du
Centre
Ados
d'Août
2025
5360.40
€
TIC
25-06
02/05/2025
Solliciter
le
Conseil
Départemental
d'une
subvention
pour
l'acquisition
de
10
figurines
de
signalisation
réfléchissantes
à
positionner
aux
abords
des
écoles
afin
d'assurer
la
sécurité
routière
et
la
protection
des
enfants,
égale
à
80
%
du
coût
H.T.
S'engager
à
utiliser
cette
subvention
conformément
à l'objet
du
programme
et au
dossier
technique
du
conseil
départemental
des
Yvelines.
Financer,
sur
ses
fonds
propres,
la part
restant
à sa
charge
2959,00
€
HT
25-07
30/04/2025
Signature
du
bail
de
location
du
T4
situé
17
rue
des
Sablons
avec
Mme
XX
à compter
du
30
avril 2025
25-08
02/05/2025
Signature
d'une
convention
d'occupation
précaire,
révocable
et
gratuit,
de
mise
à
disposition
d'un
logement
d'urgence,
T3
situé
au
23
rue
des
Prés
l'Abbé
avec
Mme
XX
à
compter
du
2
mai
2025
pour
une
durée
de
1
mois.
25-09
13/05/2025
Signature
de
la
convention
de
prestations
entre
l'association
Elément
Terre,
représentée
par
Alexandre
Prunyi
en
sa
qualité
de
directeur,
la
Mairie
de
Gargenville,
représentée
par
Yann
Perron
en
sa
qualité
de
Maire
de
Gargenville,
et
l'école
Elémentaire
Pierre
Corneille,
représentée
par
Karine
Audebert
en
sa
qualité
de
directrice,
engageant
la
municipalité
à
prendre
en
charge
une
participation
financière
à
hauteur
maximum
de
5200.00
€
pour
l'ensemble
des
enfants
participants
à
cette
classe
découverte
5200,00
€ TTC
25-10
21/05/2025
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Ile-de-France
dans
le
cadre
du
dispositif
«
soutien
à
l'équipement
en
vidéo
protection
»,
signature
de
la
convention
entre
la
Région
et
la
ville
dont
fait
l'objet
l'attribution
de
la
subvention
; Le
montant
prévisionnel
du
projet
s'élève
à
un
montant
giobal
de
83
333.00
€
HT.
Sont
financés
l'achat
et
la
pose
de
matériels
sur
l'espace
public,
les
logiciels,
les
travaux
(raccordement,
génie
civil,
autres.….).
Les
études,
formations,
AMO,
DOE
ne
sont
pas
éligibles.
le taux
de
financement
maximum
d'aide
est
de
30%
lors
d’une
extension.
25-11
26/05/2025
Signature
des
Conventions
d'Objectifs
et
de
Financement
proposées
par
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
des
Yvelines
pour
les
accueils
périscolaires,
extrascolaires
et
adolescents
de
la
commune
pour
la
période
allant
du
1er
janvier
2025
au
31
décembre
2028.
25-13
16/06/2025
Création
d'un
tarif pour
l'accueil
de
loisirs
du
mercredi
matin
avec
repas
(7h00-13h30)
25-14
04/06/2025
Signature
Avenant
Convention
d'objectif et de
financement
CAF-
BAFA
BAFD -
Séjours
25-15
16/06/2025
Augmentation
du
tarif restauration
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
23
juin
2025 N°
En
date
du
Objet
Montant
03/04/2025
Avenant
n°3
au
marché
BOCTAR
- Lot
4 ‘Travaux
de
réhabilitation
de
la
halle
du
marché
en
locaux
associatifs
et
de
services
de
la
ville”,
ayant
pour
objet
de
remplacer
le
châssis
fixe
initialement
prévu
au
marché
par
un
autre
châssis
fixe
(Visa
bureau
de
contrôle),
de
mettre
un
vitrage
dépoli
translucide
sur
repère
P18
(Visa
MOE),
de
réaliser
des
jouées
BA13/gaine
EK60,
et de
supprimer
les
coffres
sur
groupe
clim
extérieur.
958,11
euros
TTC
03/04/2025
Avenant
n°3
au
marché
ENP
GROUPE
BIR
- Lot
1
"Travaux
de
réhabilitation
de
la halle
du
marché
en
locaux
associatifs
et
de
services
de
la
ville",
ayant
pour
objet
d'ajouter
des
prestations
supplémentaires,
à
savoir
:
l'établement
en
zic
haut
de
mur,
la
repise
des
gouttières
existantes
endommagées,
la
fourniture/pose
de
descentes
PVC
diamètre
125,
la fourniture/pose
de
poteaux
bois
15x15
cm
pour
accueillir
la future
verrière.
15
883,20
euros
TTC
Avenant
n°3
au
marché
DUVAL
ELECTRICITE
-
Lot
3
"Travaux
de
réhabilitation
de
la
halle
du
marché
en
locaux
associatifs
et
de
services
de
la
ville",
ayant
pour
objet
d'ajouter
des
prestations
supplémentaires
non
prévues
rendues
nécessaires
(selon
avis
du
bureau
de
contrôle},
à
savoir
:
-
Fournitures,
poses
et
raccordements
complémentaires
(prises
de
courant,
poste
de
travail,
blocs
10/04/2028
d'éclairagede
sécurité),
des
compléments
de
câblage
(courant
fort
et disjoncteurs
- courant
faible),
11
710,77
euros
TTC
-
Ajout,
pour
9
fenêtres
de
toit,
de
disjoncteurs
et
différentiels
TGBT,
de
l'alimentation,
et
de
tubes
sous
charpente
et fixations,
- Foumiture
des
supports
de
panneaux
solaires.
Contrat
d'assistance
hors
pièces
détachées,
souscrit
avec
BODET
TIME
&
SPORT,
pour
le
système
ringaces [are LSenaes
de ERP
De
de
sen ne age
de Co
CU
da euos TTC para
reconductible
3 fois
12
mois.
Contrat
d'assistance
avec
pièces
détachées,
souscrit
avec
BODET
SPORT,
pour
les
systèmes
d'affichages
11/04/2025
[sportifs
au
gymnase
des
Près
l'Abbé,
au
gymnase
du
Parc
et au
stade
André
Samitier.
Ce
contrat
est
souscrit
1 440
euros
TTC
par
an
pour
une
durée
initiale
de
12
mois
à compter
du
1er juin
2025 ; il
est
tacitement
reconductible
3 fois
12
mois.
Avenant
n°4
au
marché
BOCTAR
- Lot
4
"Travaux
de
réhabilitation
de
la halle
du
marché
en
locaux
associatifs
06/05/2025
let
de
services
de
la
ville",
ayant
pour
objet
de
réaliser
des
travaux
modificatifs
suite
au
réaménagement
du
39
729,07
euros
TTC
R+1. Avenant
n°1
au
marché
ALLO
CHAUFFAGE
NORMANDIE
-
Lot
2
"Travaux
de
réhabilitation
de
la
halle
du
12/05/2025
|marché
en
locaux
associatifs
et
de
services
de
la
ville",
ayant
pour
objet
de
mettre
en
place
des
bouches
de
3 549,00
euros
TTC
climatisation
suite
à
l'installation
du
faux-plafond
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment.
24/03/2025
|GESCIME
- Formation
1944
euros
TTC
24/03/2025
|GESCIME
- Procédure
de
reprise
de
concessions
4721,16
euros
TTC
27/03/2025
|MGA-
REPARATION
DU
MUR
32
RUE
DANIELLE
CASANOVA
(DOSSIER
ASSURANCE)
3240
euros
TTC
15/04/2025
|3DDI
- TRAITEMENT
DES
POUTRES
AU
XYLOPHENE
AUX
MAISONNETTES
1920
euros
TTC
15/04/2025
|SUEZ- RACCORDEMENT
EN
EAU
+ POSE
COMPTEUR
AU
LOCAL
DU
TIR
A L'ARC
1669,52
euros
TTC
17/04/2025
|TRADE-CHOR
-1
COMPRESSEUR
+
1 DESHYDRATEUR
SUR
ARMOIRE
POSITIVE
CUISINE
CENTRALE
1965,48
euros
TTC
17/04/2025
[CENTRE
DE
PLEINE
NATURE
- Séjour
Clécy
Centre
Ados
Aout
2025
2680,20
euros
TTC
17/04/2025
[CENTRE
DE
PLEINE
NATURE
- Séjour
Clécy
Centre
Ados
Aout
2025
(Solde)
2680,20
euros
TTC
17/04/2025
|Base
de
Loisirs
St
Fargeau
- Séjour
6/10
ans
Juillet
2732
euros
TTC
23/04/2025
[TERRE
ET
ARBRE
- ABATTAGE
D'ARBRES
SUR LA VILLE
+ TAILLE
DE
17 ERABLES
AU
STADE
DE
FOO
16854
euros
TTC
23/04/2025
|PHM
GROUPE
KFLD
- PEINTURE
DE
TRAÇAGE
POUR
TERRAINS
DE
SPORT
3584,40
euros
TTC
23/04/2025
[OUEST
DIAGNOSTIC
- DIAGNOSTIC
AVANT
DEMOLITION
DU
PAVILLON
+ GARAGE
AU
2 PASSAGE
DES
|
3450
euros
TTC
23/04/2025 je
dr
SNS
+ POSE
DE
6 COFFRETS
ET
6 TAMPONS -
ECLAIRAGE
STADE
DE
12308,40
euros
TTC
24/04/2025
|HENRI
JULIEN
- 1
lot
matériel
de
cuisine
Restaurants
scolaires
4673,52
euros
TTC
28/04/2025
|[COMPAGNIE
LES
M - TROUPE
DEFILE
LES
MATATCHINES
3 MAI
1885,56
euros
TTC
05/05/2025
|TRADE-CHOR
- Dépannage
Armoire
positive
2
portes
Cuisine
Centrale
2246,88
euros
TTC
07/05/2025
[SUEZ- BRANCHEMENT
D'EAU
CHANTIER
LA HALLE
1646,37
euros
TTC
07/05/2025
[NOLLET-
15 CASSETTES
RAYONNANTES
+ 6 THERMOSTATS
PROGRAMMBLES
3946,61
euros
TTC
07/05/2025
|[NOLLET
- 64 APPAREILS
DE
CHAUFFAGE
ELECTRIQUE
18205, 14 euros
TTC
07/05/2025
|PHM
GROUPE
KFLD
- PEINTURE
POUR
TRAÇAGE
DES
TERRAINS
DE
SPORT
3998,92
euros
TTC
14/05/2025
|D
PASS
ET
DU
SON
- SON
ET
LUMIERE
Fête
de
la
musique
1600
euros
TTC
15/05/2025
MT
EE
ns
DE
MATRISE
D'OEUVRE
POUR
CREATION
D'UN
TERRAIN
DE
RUGBY
EN
39600
euros
TTC
15/05/2025
|ENEDIS
-TRAVAUX
DE
RACCORDEMENT
ELECTRIQUE
DE
LA
HALLE
14954,8
euros
TTC
20/05/2025
|UGAP
- DACIA
DUSTER
POLICE
28677,17
euros
TTC
20/05/2025
|ELEMENT
TERRE
- Participation
Classe
de
découverte
les
30/06
et 01/07
Comeille
acompte
n,2
2850
euros
TTC
20/05/2025
|ELEMENT
TERRE
- Participation
Classe
de
découverte
les
30/06
et 01/07
Comeille
acompte
n,1
1710
euros
TTC
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
23
juin
2025
3