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Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2020
Document publié le Mercredi 23 septembre 2020 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2020)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Logement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2020 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020
2. Création des commissions communales et fixation du nombre de membres
3. Désignation des membres des commission communales
4. Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des établissements d’enseignement secondaire (collège Guillaume Apollinaire, collège Blaise Pascal, lycée Jean Vilar)
5. Désignation des représentants du Conseil municipal aux Commissions permanentes des établissements d’enseignement secondaire (collège Guillaume Apollinaire, collège Blaise Pascal, lycée Jean Vilar)
6. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission de suivi de site pour l’usine d’incinération d’ordures ménagères
7. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Comité national d’action sociale
8. Désignation du représentant du Conseil municipal chargé des questions de défense
9. Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration de l’Association patrimoniale de la plaine de Versailles et du plateau des Alluets
10. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la CLECT
11. Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’Assemblée spéciale des communes de la SEM MEDIA DE L’OUEST PARISIEN
12. Constitution de la Commission communale pour l’accessibilité
13. Modification du tableau des indemnités des conseillers municipaux délégués
14. Modification du tableau des indemnités majorées des conseillers municipaux délégués
15. Modification du tableau des effectifs
16. Déploiement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
17. Approbation du règlement intérieur des aires sportives extérieures en accès libre
18. Modification du contrat départemental
19. Demande de contrat d'aménagement régional
20. Création d'un dispositif d'aide d'urgence exceptionnelle communale visant à accompagner les commerçants et artisans pour faire face à leurs échéances immobilières
21. Approbation d’une convention avec le collège Blaise Pascal et l’association Centre Athéna dans le cadre de la prise en charge des élèves en décrochage scolaire et de la gestion des exclusions temporaires
22. Approbation de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service du relais assistants maternels conclue avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines 23. Renouvellement de la convention d’objectifs avec le GIP Activit'Y pour la mise en place de modes de garde adaptés aux besoins des bénéficiaires du RSA dans leur parcours d'insertion pour l'année 2020
24. Approbation d’une convention avec l’Etat dans le cadre du dispositif « Vacances apprenantes – été 2020 »
25. Approbation des modalités du dispositif « permis de planter »
26. Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société COMPASS GROUP FRANCE dans le cadre de la crise sanitaire
27. Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre n° 2019-020 pour la construction d’une école maternelle et la réhabilitation de l’école élémentaire Antoine de Saint-Exupéry et habilitation donnée au Maire de mener la procédure de marché négocié avec le lauréat et de signer le marché
28. Modification de la délibération n° 2019-49 du 20 mars 2019 relative à l'acquisition des parcelles cadastrées BN n° 423, BN 461p, BN n° 89 et BN n° 90 d'une surface globale d'environ 386 m², situées rue des Moulins appartenant à Monsieur Fernand ALLAIRE
29. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la réhabilitation de la Maison de quartier de la Haise