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Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 07 07 2022 1
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 07 07 2022 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Institutions publiques,
Domaine concerné N° Objet de la délibération Rapporteur Décision CM
Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 7 juillet 2022
Administration générale
Urbanisme, travaux, vie économique
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2022-06-01
2022-06-02
2022-06-03
2022-06-04
Mode de publicité des actes locaux
Dénomination de voies à Palhouarn et de l'immeuble collectif situé à Kérentrec'h
Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Droit de préemption urbain - Précisions des délégations
CHEFDOR Sophie
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle
MOQUET Alban
Urbanisme, travaux, vie économique
Ressources humaines
Sport, culture, vie associative
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Finances
Finances
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Finances
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2022-06-05
2022-06-06
2022-06-07
2022-06-08
2022-06-09
2022-06-10
2022-06-11
2022-06-12
2022-06-13
2022-06-14
Acquisition de la parcelle cadastrée ZD 159, au 2, rue de la Fontaine Saint-Pierre, à Monterblanc
Recours à l'apprentissage
Subvention à l'association Les Agriculteurs de Bretagne
Subvention de fonctionnement - Comité de jumelage
Tarification des services communaux
Décision modificative n°1 - Budget principal
Adoption du règlement budgétaire et financier
Restauration du mobilier de la chapelle de Mangolérian - Subvention du Département
Restauration du mobilier de la chapelle de Mangolérian - Subvention de la Région Bretagne
Restauration du mobilier de la chapelle de Mangolérian - Subvention de la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
SALOMON Gérard
SALOMON Gérard
CHEVILLON Jérôme
CHEVILLON Jérôme
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle
MOQUET Alban
SALOMON Gérard
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle
TANGUY Véronique
CHEVILLON Jérôme
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
HEMERY Aurore
2022-06-16 Election des délégués au conseil d'école Administration générale Ajournée