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Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Poisat.
Lien du pdf (Arrêté - AR20250516 13 Ecole rugby stade de foot)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'lSERE ARRETE DU MAIRE
AR20250519_13
OBJET : Utilisation du terrain de foot
par I'ecole elementaire - initiation
rugby les 12 et 19/06/2025
Le Maire de la commune de Poisat (Isere),
Vu le Code General des Collectivites Territoriales, article L 2212-2 et suivants,
Vu la demande en date du 16 mai 2025, I'equipe enseignante de I'ecole elementaire Jean Mermoz, d'utiliser le terrain de foot avec les eleves pour des seances d'initiation au rugby,
Considerant qu'il revient au Maire de faire appliquer la legislation en vigueur afin d'assurer la securite des biens et des personnes lors de cette manifestation,
ARRETE
Article 1 : L'equipe enseignante de I'ecole elementaire Jean Mermoz et les eleves sont autorises a utiliser le terrain de foot de Poisat, les jeudis
12 et 19 juin 2025 de 08h30 a 12h00, pour leurs seances d'initiation
au rugby ;
Article 2 : Dans le cadre de cette manifestation, le demandeur s'engage a veiller a conserver le domaine public en parfait etat de proprete pendant
toute la duree de I'occupation et aucun dechet ne doit etre laisse
apres.
Article_3 : Le present arrete sera transmis pour visa en Prefecture de I'lsere par voie dematerialisee. II sera rendu public par affichage et copie sera
remise a la brigade de gendarmerie d'Eybens.
Poisat, le 19 mai 2025
Le Maire, Ludovic BUSTOS