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Arrêté - 58 2026 Alternat Grande Rue du 02 09 au 09 09 2026
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Arrêté - 58 2026 Alternat Grande Rue du 02 09 au 09 09 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE FRANOIS
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°58/2026
Circulation alternée Grande Rue et rue Charrière de Poisgris du 02/09/2026 au 09/09/2026.
LE MAIRE DE FRANOIÏIS,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982 relative aux droits
et libertés
des collectivités
locales,
complétée et
modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 ;
Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et R 411.25 à
R
411.28;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ; Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre 1992 ; (livre 1 - huitième partie : signalisation temporaire) ;
Vu la demande formulée par l’entreprise BONNEFOY TP 25660 SAÔNE en date du 28 août 2026 ; Considérant qu'en raison du déroulement de travaux pour réfection des trottoirs en enrobé suite à la
mise en séparatif des réseaux EU et EP. La circulation Grande Rue devra être réduite à une voie avec alternat par feux tricolores entre le
giratoire au niveau de la rue de Bassand, la rue de la
Vignotte , la Grande Rue et la rue Charrière de Poisgris.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Du 02 septembre 2026 au 09 septembre 2026, la circulation Grande Rue sera réduite à
une voie
avec
alternat
par
feux tricolores,
entre
le
giratoire
au
niveau
(de
la
rue
de
Bassand, rue de la Vignotte, Grande Rue et la rue Charrière de Poisgris).
ARTICLE
2
: L'accès aux véhicules de service, de collecte et de secours, et aux riverains est maintenu. Les dépassements sur l'emprise du chantier sont interdits quelles que soient les voies laissées libres à la circulation. Cette interdiction de dépasser sera matérialisée par un panneau B3.
ARTICLE
3
: Pendant la durée des travaux, aucun stationnement ne sera autorisé sur l'emprise de la zone de travaux et de
part et
d'autre
sur une
longueur de
100
mètres,
excepté pour
les
véhicules
affectés au chantier.
ARTICLE 4
: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992. La fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de l’entreprise BONNEFOY TP.
ARTICLE 5
: Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6
: Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du chantier.
ARTICLE 7 : Monsieur le Maire de la commune de
FRANOÏIS,
Monsieur le Commandant du Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.L.S), Monsieur le Capitaine de la Brigade de Gendarmerie d'ECOLE-VALENTIN, Monsieur Corentin HUMBERT, conducteur de travaux de l’entreprise BONNEFOY TP, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait
à FRANOIS, le 01 septembre 2026
Le
Maire,
Émile BOURGEOIS.
Copie sera adressée à : - Gendarmerie d'ECOLE-VALENTIN, - SDIS, - Direction Départementale des Territoires de BESANCON-OUEST, - SYBERT,
- GBM, services voirie et transports.