Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 053 Information demission Louis Vial conseil
Déliberation - D2025 015 Installation de Louis Vial suite a la de
unknown - D2025 047 Composition du Conseil metropolitain sui
Déliberation - D2025 122 Installation de M. Sebatien Boyer suite
Conseil Municipal - D2025 122 Annexe Installation de M. Sebatien Boyer
unknown - D2025 095 Election dun nouvel adjoint suite a la d
Déliberation - D2025 056 Procedure de liquidation de lAFU lOclede
Déliberation - D2025 046 Don au 92RI Statue Le Gaulois 1
Déliberation - D2025 058 Positionnement au niveau du guichet SAID
Arrêté - 2024 351 A PM Stationnement avenue Antoine Phelut
Conseil Municipal - D2025 053 Annexe Information demission Louis Vial conseiller municipal 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2025 053 Annexe Information demission Louis Vial conseiller municipal 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025
Publié le 17/06/2025
DÉPARTEMENT Puy-de-Dôme
ARRONDISSEMENT CLERMONT-FERRAND
pctif légal
du
cons:
ID : 063-216303081-202506 12-D2025_053-DE
27
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l”
COMMUNE
:
ROYAT
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-
1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la
priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
CGCT)
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
Fonction!
Que
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
récente
élection
à
sn
ie
ms
(M.
ou
Mme)
la
fonction
Maire
M
ALEDO
Marcel
17/07/1948
15/03/2020
990
Premier
adjoint
M
LUNOT
Jean-Pierre
…
05/05/1966
15/03/2020
580
Deuxième
adjoint
…
20/12/1960
15/03/2020
580
Troisième
adjoint
21/08/1942
15/03/2020
520
Quatrième
adjoint.
BIGOURET-DENAES
Christine
29/12/1964
15/03/2020
°0
Cinquième
adjoint
COURNOL
Stéphane.
03/03/1972
15/03/2020
920
Sixième
adjoint.
GAZET
André
28/11/1956
15/03/2020
980
Septième
adjoint
COQUEL
Isabelle
……
08/10/1972
15/03/2020
20
Conseiller
municipal
BUONOCORE
Jacqueline
…
30/04/1943
15/03/2020
220
Conseiller
municipal
M
MEYER
Jean-Luc.
15/03/1952
15/03/2020
520
Conseiller
municipal
M.
DOCHEZ
Alain
08/06/1953
15/03/2020
980
Conseiller
municipal
M.
TIRADON
Bruno
18/04/1957
15/03/2020
980
Conseiller
municipal
M
CANAVEIRA
Antonio
27/01/1960
15/03/2020
De°
Conseiller
municipal
M
CELSE
Jean-Louis.
05/05/1960
15/03/2020
se0
Conseiller
municipal
CHAUMETON
Annie...
25/03/1962
15/03/2020
580
Conseiller
municipal
JALLEY
Philippe
…
21/11/1967
15/03/2020
580
Conseiller
municipal
Mme
JOURDY
Isabelle
23/11/1971
15/03/2020
980
Conseiller
municipal
Mme.
COQUEL
Isabelle
08/10/1972
15/03/2020
se0
LINGEMANN
Delphine
14/11/1972
15/03/2020
980
LOUVIOT
Géraldine
14/02/1973
15/03/2020
599
BELZANNE
Arnaud
.
28/12/1973
15/03/2020
980
er
municipal
SOLELIS
Vérène
…
06/09/1978
15/03/2020
229
Conseiller
municipal
MICHEL
Virginie
17/01/1983
15/03/2020
980
Conseiller
municipal
MAHE
Lucie
22/05/1985
15/03/2020
889
Conseiller
municipal
BERNETTE
Christian.
17/04/1967
15/03/2020
358
Conseiller
municipal
JOUFFRET
Philippe
…
12/06/1967
15/03/2020
358
Conseiller
municipal
Mme
MERCIER
Sophie
24/02/1977
15/03/2020
358
Cachet
de
la
mairie
:
Certifié
par
le
maire,
À
ROYAT,
le
12
juin
2025