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Arrêté - 2023 233 Sté DOVIN Patrice Intervention le 15 novembre 2023 au 17 Rue des Drs Cisseville
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 233 Sté DOVIN Patrice Intervention le 15 novembre 2023 au 17 Rue des Drs Cisseville)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ref
|201
524
Berger-Levrault
(1309)
FORCES LESEAUX
N°2023-233
Objet :
Société DOVIN Patrice
Intervention au 17 rue des
Docteurs Cisseville
Le mercredi 15 novembre
2023
Publié électroniquement sur le site Internet
De Forges-les-Eauxle: ? 4 5Qu 2973
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant l’intervention de la société DOVIN Patrice
Métallerie au 17 rue des Docteurs Cisseville à Forges-les-Eaux
le mercredi 15 novembre 2023.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article T :
Le stationnement sera interdit à tout véhicule excepté pour l’intervention de la société DOVIN Patrice au 17 rue des Docteurs Cisseville à Forges-les-Eaux sur 2 places de stationnement le mercredi 15 novembre 2023 de 8H00 à 18H00.
Article IT :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société DOVIN Patrice Métallerie, 76440 Saumont-la-Poterie prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
La couleur de l’enrobé devra être reconstituée à l’identique.
Article EI :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 9 novembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR