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Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 08 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
2024-117
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de : Résultat du
délibération Objet vote
Demande de rachat total des biens en
Délibération 2024-60 portage foncier pour l'Etablissement Public Approuvée Foncier Doubs BFC (EPF)
. . . , Approuvée Attribution d'une subvention à L'ASCEV
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Valentin)
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Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 novembre 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.