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Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 07 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
2024-68
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de ; Résultat du
délibération Objet vote
Délibération 2024-28 Emplois saisonniers d'été Approuvé
Délibération 2024-29 Tarif taxe de séjour 2024 Approuvé
Délibération 2024-30
Taxe Locale sur la Publicité : vote des tarifs 2025 Approuvé
Délibération 2024-31 Convention de mise à disposition du minibus Aporouvé communal pp
Délibération 2024-32 Recrutement d’Agents Contractuels Abbrouvé Remplaçants pp
péri h Création d'un poste contractuel d’Adijoint z Délibération 2024-33 Technique Approuvé
Délibération 2024-34 Convention de servitudes avec ENEDIS approuvé
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 mai 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN
LU