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Convocation - 202516 Urbanisme PLU Bilan Concertation et Arret
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ambroix.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Plan Local
d'Urbanisme
de Saint-Ambroix
Elaboration du PLU
DOSSIER ARRETE
Conseil Municipal du 12/03/2025
Document provisoire - octobre 2024
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250312-13032025_202516-DE
Reçu le 13/03/2025 Sommaire du dossier
I. RAPPORT DE PRESENTATION
I.1. Annexe 1 - Diagnostic socio-économique et urbain
I.2. Annexe 2 - Etat Initial de l’environnement et évaluation
environnementale
II. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
III. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
IV. REGLEMENT
IV.1. Règlement écrit et annexes règlementaires
IV.2. Règlement graphique
Planches 1 - Plan général de la commune - 1 / 5 500
Planche 1.1 - Zonage, prescriptions et aléas feux et inondations
Planche 1.2 - Zonage et aléas mouvements de terrain
Planches 2 - Plan des zones urbaines - partie nord - 1 / 2 500
Planche 2.1 - Zonage, prescriptions et aléas feux et inondations
Planche 2.2 - Zonage et aléas mouvements de terrain
Planches 3 - Plan des zones urbaines - partie nord - 1 / 2 500
Planche 3.1 - Zonage, prescriptions et aléas feux et inondations
Planche 3.2 - Zonage et aléas mouvements de terrain
4.3. Liste des emplacements réservés
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250312-13032025_202516-DE
Reçu le 13/03/2025 V. ANNEXES
5.1. Servitudes d’utilité publique
5.1.1. Liste des SUP, arrêtés et fiches
5.1.2. Plan des SUP
5.1.3. PPRi : règlement et zonage
5.2. Annexes sanitaires
5.2.1. Eau potable
Notice alimentation en eau potable
Plan du réseau d’alimentation en eau potable
5.2.2. Assainissement des eaux usées
Mémoire justificatif du zonage d’assainissement des eaux usées
Plan du zonage d’assainissement et des eaux usées
5.2.3. Pluvial
Règlement du zonage pluvial et de ruissellement
Carte du zonage pluvial
Carte du zonage du ruissellement pluvial
V.3. Bruit aux abords des infrastructures de transport terrestre
V.4. Obligations légales de débroussaillement
V.4. Obligations de débroussaillement
V.4.2. Plan des OLD
V.5. Annexe archéologique
V.6. Droit de préemption
V.7. Taxe d’aménagement
V.8. Permis de démolir
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250312-13032025_202516-DE
Reçu le 13/03/2025