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Déliberation - Deliberations 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
de la Sarthe
Ê EXTRAIT du REGISTRE ï
ë Des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars à vingt-heures, se sont réunis les
membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Danick GILLET, le
plus âgé des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Nombre de Conseillers Étaient présents : M. Hugues RALUY, Mme Claire BESNIER, M. BUÉ Dimitri, M. En exercice : 19 CORMIER Éric, Mme CRINIÈRE Anaïs, M. DEHAYES Patrick, Mme FOUILLEUR Marie- Présents : 16 Claire, M. GAUDIN Christian, M. GAULTIER Philippe, M. GILLET Danick, Mme Votants : 19 LESIMPLE Anne, Mme MARTINOT Béatrice, M. MOULYS Benjamin, Mme Date de convocation : SCHNECKENBURGER Karine, M. SCHNECKENBURGER Fabrice, M. TOURNON 16/03/2026 Thomas.
Date d'affichage : Formant la majorité des membres en exercice. 16/03/2026 Étaient absents excusés : Mme Karine VINOT, Mme Manuela SAMSON, Mme Olivia
NADREAU.
202603DL031
Pouvoirs : Mme Karine VINOT donne pouvoir à M. Dimitri BUÉ, Mme Manuela
SAMSON donne pouvoir à M. Christian GAUDIN, Mme Olivia NADREAU donne
pouvoir à Mme Marie-Claire FOUUILLEUL.
Assistait : Mme Nora KERCHOUCHE, secrétaire générale
Mme Claire BESNIER est élue secrétaire de séance.
Élection du maire
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment Particle L.2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1° tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 10
A l'issue de ce vote, Monsieur RALUY Hugues a obtenu la majorité absolue, dix-sept (17) voix, et ainsi
proclamé Maire,
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Claire BESNIER M. Hugues RALUY
Page 1 sur 1 EXTRAIT du REGISTRE
Des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
BESSÉ + & tn
LI RRAYE
Mairie
L'an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars à vingt-heures, se sont réunis les
membres du conseil municipal sous la présidence de ou Monsieur RALUY Hugues,
Maire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Nombre de Conseillers Étaient présents : M. Hugues RALUY, Mme Claire BESNIER, M. BUÉ Dimitri, M.
En exercice : 19 CORMIER Éric, Mme CRINIÈRE Anaïs, M. DEHAYES Patrick, Mme FOUILLEUR Marie-
Présents : 16 Claire, M. GAUDIN Christian, M. GAULTIER Philippe, M. GILLET Danick, Mme Votants : 19 LESIMPLE Anne, Mme MARTINOT Béatrice, M. MOULYS Benjamin, Mme
Date de convocation : SCHNECKENBURGER Karine, M. SCHNECKENBURGER Fabrice, M. TOURNON
16/03/2026 Thomas
Date d'affichage : Formant la majorité des membres en exercice. 16/03/2026 Étaient absents excusés : . Mme Karine VINOT, Mme Manuela SAMSON, Mme
Olivia NADREAU .
202603DL032
Pouvoirs : Mme Karine VINOT donne pouvoir à M. Dimitri BUÉ, Mme Manuela
SAMSON donne pouvoir à M. Christian GAUDIN, Mme Olivia NADREAU donne
pouvoir à Mme Marie-Claire FOUUILLEUL.
Assistait : Mme Nora KERCHOUCHE, secrétaire générale
Mme Claire BESNIER est élue secrétaire de séance.
Détermination du nombre des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 et les suivants ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre
puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal ;
Population municipale Nombre de conseillers Nombre maximum
effectivement élus d’adjoints
de läa commune
De 1500 à 2499 habitants 19 5
Le Conseil Municipal ,
Après en avoir délibéré, Décide de la création de 4 postes d’adjoints au maire.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Claire BESNIER M. Hugues RALUY -
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(OEIL)
UNELAST-J88189
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201
524
Berger-Levrauit
(1309)
de la Sarthe
BIRANTE Départemen
Mairie
Nombre de Conseillers
En exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Date de convocation :
16/03/2026
Date d'affichage :
16/03/2026
202603DL033
(Election des adjoints
EXTRAIT du REGISTRE
Des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars à vingt-heures, se sont réunis les
membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur RALUY Hugues,
Maire,
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Étaient présents : M. Hugues RALUY, Mme Claire BESNIER, M. BUÉ Dimitri, M. CORMIER Éric, Mme CRINIÈRE Anaïs, M. DEHAYES Patrick, Mme FOUILLEUR Marie- Claire, M. GAUDIN Christian, M. GAULTIER Philippe, M. GILLET Danick, Mme LESIMPLE Anne, Mme MARTINOT Béatrice, M. MOULYS Benjamin, Mme
SCHNECKENBURGER Karine, M. SCHNECKENBURGER Fabrice, M. TOURNON
Thomas
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents excusés : … Mme Karine VINOT, Mme Manuela SAMSON, Mme
Olivia NADREAU .
Pouvoirs : Mme Karine VINOT donne pouvoir à M. Dimitri BUÉ, Mme Manuela
SAMSON donne pouvoir à M. Christian GAUDIN, Mme Olivia NADREAU donne
pouvoir à Mme Marie-Ciaire FOUUILLEUL.
Assistait : Mme Nora KERCHOUCHE, secrétaire générale
Mme Claire BESNIER est élue secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de
liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la
majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la
plus élevée sont élus ; Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Le vote a lieu au scrutin secret.
1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
À déduire {bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 18
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201
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Berger-Levrault
(1309)
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
— Liste tenue par Mme FOUILLEUL Marie-Claire : Dix-huit (18) voix
La liste tenue par Mme ou M. ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire :
- Mme FOUILLEUL Marie-Claire
- M. DESHAYES Patrick
- Mme BESNIER Claire
- M. GAUDIN Christian
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Claire BESNIER. M. Hugues RALUY
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