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Déliberation - LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS DU CM DU 20.03.
Déliberation - delib 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Déliberation - delib 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE
DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
D’ETIVAL-LES-LE-MANS
20 mars 2026
SARTHE
Numéro Objet de la délibération Vote DEL 2026_006 Élection du Maire A l’unanimité DEL 2026_007 Détermination du nombre d'adjoints A l’unanimité DEL 2026_008 Élections des adjoints A l’unanimité DEL 2026_009 Délégation du conseil municipal au Maire A l’unanimité DEL 2026_010 Indemnité du maire A l’unanimité DEL2026_011 Indemnité des adjoints A l’unanimité DEL2026_012 Installation des commissions municipales A l’unanimité DEL2026_013 Élection des représentants de la commune à la
Commission d’Appel d’Offres
A l’unanimité
DEL2026_014 Élection des représentants de la commune au Conseil
d’Administration du CCAS
A l’unanimité
DEL2026_015 Élection des délégués du centre national d’action sociale (CNAS)
A l’unanimité
DEL 2026_016 Élection des délégués du Syndicat du parc de la rivière A l’unanimité DEL 2026_017 Élection des délégués de l’association culturelle cantonale A l’unanimité DEL 2026_018 Élection des délégués du Comité de Jumelage A l’unanimité DEL 2026_019 Élection des représentants de la commune à la SPL de l’ATESART
A l’unanimité
DEL 2026_020 Élection du correspondant défense A l’unanimité DEL 2026_021 Approbation du procès-verbal de la séance du 18
décembre 2025
A l’unanimité
DEL 2026_022 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2026
A l’unanimité