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Convocation - CONVOCATION CM 26 10 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 26 10 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Le 20 octobre 2026
Madame, Monsieur,
Dossier suivi par Agnès LIBERGE RAVACHE dgs@damgan.fr 02 97 41 27 48 Nos Réf : 2026/JMC/ALR Objet : convocation Conseil Municipal — 26 octobre 2026 - séance ordinaire Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint la convocation de notre prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra lundi 26 octobre 2026 à 18 h dans la salle du Conseil Municipal, en mairie.
L'ordre du jour du conseil municipal est ainsi arrêté :
l/ Désignation du secrétaire de séance Il/ Décisions du Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT I11/ Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2026 [V/ Affaires générales, Finances, Ressources Humaines 2026-92 Installation d'un nouveau conseiller municipal 2026-93 Modification des commissions municipales 2026-94 Arc Sud Bretagne - Rapport d'activités 2025 2026-95 Eau du Morbihan - Rapports 2025 sur le prix et la qualité du service 2026-96
Convention
avec
l'association
Triathlon
Club
de
Muzillac -
organisation
du
biathlon
le
28
novembre 2026 — Approbation tarifaire et Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte en découlant. VI Travaux, Voirie, Assainissement, Urbanisme, Littoral 2026-97 Aire de jeux du skate parc - dénomination de la promenade et de l'esplanade 2026-98 Morbihan Energies — Éclairage public — aire de jeux du skate parc - Approbation de la convention de financement et de réalisation de l'éclairage public Toute pièce annexe, marché, plans, document financier et contractuel peut être consulté dans le bureau des élus. 2026-99 Kiosques - Approbation du cahier des charges — Approbation tarifaire — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de négocier et de proposer le classement des candidatures reçues avec la Commission Finances et de signer tout acte en découlant 2026-100
Délégation
de
Service
Public
relative
à
l'assainissement
collectif
—
Rapport
Annuel
du
Délégataire (RAD) 2025 2026-101 Délégation de Service Public relative à l'assainissement collectif — Rapports 2025 sur le prix et la qualité du service 2026-102 Adhésion CEREMA VI! Scolaire, Périscolaire, Association, Culture 2026-103 Ateliers Danse Enfants (éveil - ados — ateliers chorégraphiques) - Approbation des tarifs et du devis à signer avec le prestataire 2026-104 Atelier Danse adultes — Approbation des tarifs et du devis à signer avec le prestataire 2026-105 Atelier Théâtre — Approbation des tarifs et de la convention à conclure avec le prestataire Questions
diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de ma parfaite considération.
Cy
ce
Maire
LETL
AI
CT
Jean-Marie
COLOMBEL
Toute pièce annexe, marché, plans, document financier et contractuel peut être consulté dans le bureau des élus.