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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Férel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 13102026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
MAIRIE
56130 FEREL
:
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal de Férel sont priés d'assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu le :
Mardi 13 octobre 2026 à 19h30
En Mairie, dans la salle du conseil municipal
La séance est publique
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1.
10.
Affaires générales : renouvellement de la convention avec le centre de gestion du Morbihan pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
Finances locales : admissions en non-valeur
Finances locales : décision modificative n°02 au budget 2026 de la commune
Enfance - jeunesse : règlement intérieur du restaurant scolaire
Enfance - jeunesse : approbation du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs sans
Hébergement (ALSH)
Marché de travaux : rectification d’une erreur matérielle dans l'attribution des lots du
marché de travaux de réalisation de la rénovation et extension du centre technique
municipal
Affaires générales : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de
l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2025
Affaires générales : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d'élimination des déchets pour l'exercice 2025
Affaires générales : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des
équipements aquatiques pour l'exercice 2025
Affaires générales : communication du rapport d'activité 2025 du Syndicat
Départemental Morbihan Energies
Pour chacune des questions énumérées ci-dessus qui seront soumises à une délibération, une note explicative de synthèse est jointe à la présente convocation.
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Vous trouverez en pièce jointe un modèle de procuration.
A FÉREL., le 7 octobre 2026
Le Maire
idolas RIVALAN