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Ordre du Jour - odj cm 020426
Ordre du Jour - 2026 02 26 ODJ CM
Convocation - Convocation CM 22 juin 2026
Ordre du Jour - odj cm 26 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 26 02 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
MORBIHAN
Mairie
de
DAMGAN
Le
20
février
2026
<> DAN Téléphone : 02
97
41
10
19
Email
: mairie
@damgan.fr
Madame,
Monsieur,
Dossier
suivi
par
C.
Lebigot
Directeur
Général
des
Services
dgs@damgan.fr 02 97 41
27 48
Nos
Réf : JML/CL/2026-21
Objet
: convocation
Conseil
municipal
— Jeudi
26
février 2026
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
la convocation
de
notre
prochaine
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le 26
février
2026
à
partir
de
20h00
dans
la salle
du
conseil
municipal,
en
mairie,
40
rue
fidèle
Habert
56750
Damgan.
L'ordre
du jour du
conseil
municipal
est ainsi arrêté
:
1! Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il/ Décisions
du
Maire
au titre de
l’article L2122-22
du
CGCT
I1/ Adoption
du
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
22 janvier
2026
IV/ Affaires
générales,
Finances,
Ressources
Humaines
2026-015
Tirage
au
sort des
personnes
susceptibles
de
siéger
au jury d'assises.
2026-016
Halles
de
Kervoyal
- Modification
du
cahier
des
charges
pour
la saison
2026
- Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout document
en
découlant.
2026-017
RH
- transformation
de
poste-
avancement
de
grade
- Approbation
et Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant
et de
lancer
toute
démarche
idoine.
2026-018
Instauration
de
l'indemnité
complémentaire
pour
les
agents
travaillant
dans
le
cadre
de
l'organisation
des
élections — Approbation.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et contractuel
peut
être
consulté
auprès
du
Directeur
Général
des
Services
ou pour les budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre du jour
et les
projets
de
délibérations
autant
que
faire
se
peut.
Toute
correspondance
doit
impérativement
être
adressée
à
l'attention
de
Monsieur
le
Maire
à
l'adresse
suivante
Mairie
de
Damgan
40,
rue
Fidèle
Habert
56750
Damgan 2026-019
Modification
du
Régime
indemnitaire
—
Modification
jurisprudentielle
et
régularisation
—
Approbation. 2026-020
Appel
à
Projet
FIPDR
2026
-—
Police
municipale
—
Approbation
et
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
tout document
en
découlant.
2026-021
Règlement
intérieur
—
Police
municipale
- Approbation
et Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
tout document
en
découlant.
VI Travaux,
Voirie,
Assainissement,
Urbanisme,
Littoral
2026-022
MP
— Prestations
de
services
de
balayage
des
voiries
municipales
2026-2030-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2026-023
MP-
choix
du
coordinateur
SPS
- aménagement
de
l'aire de jeux
du
skate
parc
- Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2026-024
Avenant
n°1
— Ateliers
360
-— fixation
des
honoraires
— Approbation
et Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
2026-025
MP -— prestations
de
curage
du
réseau
pluvial
avant
la saison
estivale
2026
- Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2026-026
MP
—
choix
de
l'architecte
concernant
la
réhabilitation
des
sanitaires
de
l'aire
de
jeux
-
Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2026-027
MP
—
reconstruction
du
perré
du
Bil
suite
à
l'érosion
- Approbation
et Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
Questions
diverses
Je
vous
prie de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
ma
parfaite
considération.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et
contractuel
peut
être
consulté
auprès
du
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre du jour
et les projets
de délibérations
autant que
faire se peut.