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Acte - DE 139 2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 139 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DE_139_2023
République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 01 décembre 2023
Date convocation : un décembre deux mille vingt-trois, à 18h30, l'assemblée régulièrement
convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)s : Charles ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET,
Présents : 9 Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Membres en exercice : 10
FRS Absent(e)s et représenté(e)s:
Pour : 9 Excusé(e)s: Fanny JACQUART
Contre : 0 Absent(e)s:
Abstentions : 0 Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 6 octobre 2023
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 6 octobre 2023, Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Adopte le procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 6 octobre 2023, ci-joint en annexe,
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
le Mn Jo13
Le Maire,
et publié ou notifié
François et
L
DE_139_2023