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Acte - DE 094 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 094 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
SOUS-PREFECTURE
DE
FLORAC
Dale
de
réception
de
l'AR:
01/05/2023
048-214800195-20230429-DE
094
2023-DE
DE_094 2023
République Française
Département de la Lozère
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du samedi 29 avril 2023
Date convocation : L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf avril, à 19 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François Membres en exercice : 10 ROUVEYROL
Présents : 6 Présent(e)s_ : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, François Votants :7 ROUVEYROL
Pour : 7 Absent(e)s et représenté(e)s: Robert DEMOLIN par Jean-Claude : AUBERLET
Contre : 0 Excusé(e)s: Fanny JACQUART, Rémy MONET, Patrick ROY
Abstentions : 0 Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Approbation du P.V. du Conseil municipal du vendredi 14 avril 2023
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 14 avril 2023 à 18h00, Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Adopte le procès-verbal de la séance du Conseil municipalen date du samedi 14 avril 2023, ci-joint en annexe.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme. u ES | Æ 112 Le Maire,
et publié ou notifié
François Rouveyrol = os
k.04.05l2012
DE_094_ 2023