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Acte - DE 097 2023
Document publié le Samedi 29 avril 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 097 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
SOUS-PREFECTURE
DE
FLORAC
Date
de
réception
de
l'AR:
01/06/2023
048-214800195-20230527-DE_
097
_2023-DE
DE_097_2023
République Française
Département de la Lozère
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du samedi 27 mai 2023
Date convocation :
Membres en exercice : 10
Présents : 8
Votants : 9
Pour :9
Contre : 0
Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-sept mai, à 8 h 00, l'assemblée
régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)s_: Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et _représenté(e)s: Isabelle BENOIT par Robert DEMOLIN
Excusé(e)s: Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Approbation du P.V. du Conseil municipal du samedi 29 avril 2023.
Vu le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 29 avril 2023 à 18h00, Le Conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité par les élus présents ou représentés au Conseil Municipal du 29 avril 2023.
Adopte le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 29 avril 2023 à 18h00, ci-joint en annexe.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
is.…o4.lobl. 013
et publié ou notifié
5
e….oAldle|. 2513
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
François Rouveyrol
DE_097_2023