Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 7
Procès Verbal - extraits pv conseil municipal ferney voltaire 6 fe
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5
Déliberation - deliberations conseil municipal ferney voltaire 6
Procès Verbal - pv conseil municipal ferney voltaire 6 fevrier 202
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 7
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 6
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 7
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 6 fevrier 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Ferney-Voltaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 6 fevrier 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Sport,
10. 11. FERNEY VOLTAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 FÉVRIER 2024 LISTE DES RAPPORTS Suppression d'un siège d'adjoint au maire. Élection d'un nouvel adjoint au maire. Création d'une nouvelle commission municipale « communication et système d'information ». Modification du périmètre de la commission municipale « urbanisme, environnement et informatique ». Modification du périmètre de la commission municipale « solidarités, santé et citoyenneté ». Désignation d'un nouveau membre à la commission « solidarité et santé » suite à la démission d'un membre de la majorité. Désignation d'un nouveau membre à la commission « sécurité et économie locale » suite à la démission d'un membre de la majorité. Modification du périmètre de la commission municipale « culture, vie associative et évènementielle, sport et communication ». Désignation d'un nouveau membre à la commission « culture, vie associative et événementielle, sport et citoyenneté » suite à la démission d'un membre de la majorité. Désignation d'un nouveau membre de la commission "scolaire et jeunesse”. Désignation d'un nouveau membre du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Fait à le 31/01/2024 12. 13. 14. 15. 16. FERNEY VOLTAIRE Débat d'orientation sur le rapport d'observations définitives arrêté par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes sur la mobilité transfrontalière. Déplacement du projet de sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR) situé sur Le parking du Centre - dépôt de la déclaration préalable. Modification du taux des indemnités de fonction des élus municipaux - montant initial. Modification du taux des indemnités de fonction des élus municipaux - majoration. Modification du tableau des emplois de la commune. Fait à le 31/01/2024