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Procès Verbal - PROCES VERBAL du 20 mars 2026doc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL du 20 mars 2026doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
DU VENDREDI 20 MARS 2026
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Mme Elise DUARTE CERVEIRA est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
• Installation du conseil municipal
• Nomination de 2 assesseurs : Mme BONNARDEL Cécile et M. PERRAULT Teddy • Election du maire : M. GAILLARD Jimmy est élu maire de la commune de Crozes Hermitage, avec 15 voix
03-2026 – Arche Agglo : Détermination du nombre d’adjoints
Sous la présidence de M. GAILLARD Jimmy, Maire,
Le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT). Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints.
Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.
Elections des adjoints :
• 1er adjoint : ROCHE Matthieu est élu à l’unanimité
• 2éme adjointe : PANO Jeanine est élue à l’unanimité
• 3éme adjoint : CAILLET Jérôme est élu à l’unanimité
• 4éme adjointe : MILIA-GERBER est élue à l’unanimité
L'an deux mil vingt six et le vingt mars à 20h, le Conseil municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GAILLARD Jimmy, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2026
Présents :
Mmes-Mrs GAILLARD Jimmy, ROCHE Matthieu, PANO Jeanine, CAILLET Jérôme, MILIA-GERBER Céline, BONNARDEL Cécile, PERRAULT Teddy, DUARTE CERVEIRA Elise, FéVAL Baptiste, CHEVREUL Clémentine, CHAUDIERES René, TROUILLET Lucie, DELEIGNE Bruno, FOUREL Déborah, PARRIAUX Guillaume Lecture de la charte de l’élu local par Jimmy GAILLARD, maire
04-2026 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
29 délégations : vote à l’unanimité
05-2026 – Vote des commissions communales
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal nomme les délégués aux commissions municipales, ainsi qu’il suit :
FINANCES : M. ROCHE Matthieu, Responsable
M.GAILLARD Jimmy, Mme CHEVREUL Clémentine, Mme TROUILLET Lucie, M. PARRIAUX Guillaume, Mme BONNARDEL Cécile
URBANISME - PLU : M. GAILLARD Jimmy, Responsable
M. CAILLET Jérôme, M. DELEIGNE Bruno, M. PARRIAUX Guillaume, M. FéVAL Baptiste, Mme FOUREL Déborah VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - AGRICULTURE : M. CAILLET Jérôme, Responsable M. GAILLARD Jimmy, M. DELEIGNE Bruno, M. PARRIAUX Guillaume, M. PERRAULT Teddy, Mme DUARTE CERVEIRA Elise
TRAVAUX : M. CAILLET Jérôme, Responsable
M. GAILLARD Jimmy, M. DELEIGNE Bruno, Mme BONNARDEL Cécile, M. PARRIAUX Guillaume, M. FéVAL Baptiste, M. PERRAULT Teddy
VIE SCOLAIRE- PERI-SCOLAIRE :
Mme PANO Jeanine, Responsable
M. CHAUDIERES René, Mme BONNARDEL Cécile, Mme TROUILLET Lucie, Mme FOUREL Déborah, Mme CHEVREUL Clémentine, Mme DUARTE CERVEIRA Elise
VIE ASSOCIATIVE – COMMUNICATION – CULTURE VIE :
Mme MILIA-GERBER Céline, responsable
M. CHAUDIERE René, Mme CHEVREUL Clémentine, Mme DUARTE CERVEIRA Elise ENVIRONNEMENT, FLEURISSEMENT :
M. CAILLET Jérôme, Responsable
Mme BONNARDEL Cécile, Mme TROUILLET Lucie, Mme FOUREL Déborah, M. PERRAULT Teddy APPEL D’OFFRES : M. GAILLARD Jimmy, Responsable
M. CAILLET Jérôme, M. PERRAULT Teddy, M. FéVAL Baptiste
LISTE ELECTORALE : M. CHAUDIERES René
REFERENT AMBROISIE : Mme MILIA-GERBER Céline
REFERENT DEFENSE : M. Matthieu ROCHE
CNAS (pour le personnel) : M. GAILLARD Jimmy
C.C.A.S : M. GAILLARD Jimmy, Président, Mme MILIA-GERBER Céline, Vice-Présidente Mme CHEVREUL Clémentine, Mme PANO Jeanine, Mme DUARTE CERVEIRA Elise, M. CAILLET Jérôme
La séance est levée à 21h15
Elise DUARTE CERVEIRA Jimmy GAILLARD Secrétaire de séance Maire de Crozes Hermitage