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Procès Verbal - PROCES VERBAL du 6 FEVRIER 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL du 6 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PR
CROZES HERMITAGE
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 6 FEVRIER 2024 L'an deux mil vingt quatre et le 6 février à 19 h, le Conseil municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MONTAGNE Jean-Michel, Maire,
Présents :
Mmes-Mrs MONTAGNE Jean-Michel, BUSCHE Chantal, GAILLARD Jimmy, DELHOME Gabriel, ROCHE Matthieu, BERNE Williams, PELLEGRINI Aurélie, CAILLET Jérôme, ARNAUDON Sabine, PARA Brice. Pouvoirs : M. PERRAULT Teddy à M. ROCHE Matthieu, Mme BONNARDEL Cécile à Mme PELLEGRINI Aurélie Absents excusés : M. PELISSE Thomas, M. JUNILLON Denis, Mme MILIA Céline
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Mme Chantal BUSCHE est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
ASSEMBLEE
Approbation du procès-verbal du 4 décembre 2023 :
• Ajout de divers points sur diverses questions pour M. JUNILLON Denis
Le procès-verbal du Conseil Municipal, réuni le 4 décembre 2023, est approuvé à l’unanimité.
01-2024 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder au vote des subventions aux associations pour 2024 et précise que le Duo de l’Hermitage demande de reverser sa subvention aux diverses associations de Crozes Hermitage :
• Sou des écoles Larnage/Crozes : 650 €
• Association La Boule Crozoise : 150 €
• Paroisse St Vincent (ADVA) : 150 €
• Club des anciens : 150 €
• Les rustines : 150 €
• Association Sportive de Larnage : 150 €
• Théâtre Amateur Crozois : 150 €
• A.C.C.A Crozes Hermitage : 150 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
VOTE les montants des subventions attribuées aux associations pour l’année 2024, pour un montant total de 1 700 €.
02-2024 – ACTUALISATION DES HEURES HEBDOMADAIRES DU POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION CANTINE GARDERIE DE 29 HEURES – ANNUALISE 22H84
Monsieur le Maire fait rappelle au Conseil Municipal que depuis septembre 2016 la cantine et la garderie est mise en place par les communes du RPI avec une ouverture d’un poste d’adjoint d’animation à 29 h - annualisé 22h74. Après calcul d’annualisation du temps de travail, il s’avère que l’annualisation est de 22h84. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE d’actualiser les heures annualisé à 22h84 à partir du 1 février 2024. PRECISE que les crédits sont inscrits au chapitre 012 – charges du personnel. CHARGE M. le Maire des démarches pour l’application de cette décision.
AUTORISE M. le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier QUESTIONS DIVERSES :
• Avant-projet sommaire sur le projet de travaux de l’école avec des réunions prévues à l’avenir. • Boulangerie MORAS : bâtiment appartient au domaine service de l’Etat. Suite au courrier de la mairie pour la démolition du bâtiment la réponse du domaine à notre charge sur les travaux de démolition. Demande de devis avec une obligation des entreprises de faire une clause a M. et Mme LLAMAS de faire les travaux de leur partie avant la destruction.
Montant des devis environ 35 000 € avec évacuation des gravats et environ 7 000 € si juste démolition. Courrier à faire à notre avocat Maitre MATRAS Jimmy avec des frais de mise en sécurité après démolition pour la sécurisation des lieux.
• OPERATION NETTOYAGE DE PRINTEMPS : le samedi 23 mars 2024 de 9h à 11 h Faire un message sur le site de l’école pour inviter les parents avec les enfants • Site du compostage partagé le samedi 17 février 2024 à 10h30 avec inauguration et petite formation. Formation avec le SIRCTOM le lundi 8 avril 2024 à 19h
• Réunion JEUNES AGRICULTEURS le lundi 19 février 2024 à 18 h à Crozes Hermitage. • Projet Ecole : consultation à venir, possibilité de signer une convention avec Arche Agglo pour la partie juridique car ce service s’occupe de la partie appel d’offre avec une formalisation tout au long du projet. Cout annuel de 1200 € avec un engagement de 3 ans avec une possibilité de se désengager à tout moment. Rendez-vous le lundi 12 février 2024 à 18h30 en mairie avec Mme BROUTY d’arche agglo. • Problème de circulation des camions dans le village, pose de panneaux d’interdiction de passage des poids lourds dans le village.
• Panneau lumineux d’information : devis proposés lors de la commission travaux avec des prestations similaires avec location et maintenance de 1000 € par an.
La séance est levée à 20h40
Chantal BUSCHE Jean-Michel MONTAGNE Secrétaire de séance Maire de Crozes Hermitage