Procès Verbal - pv cm du 09 06 2023

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Compte-Rendu - 2014 09 22

Compte-Rendu - 2018 06 25

Compte-Rendu - CR CM 05 02 2018

Compte-Rendu - CR CM 2015 09 30

Procès Verbal - pv cm du 09 06 2023 Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Marly-la-Ville. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 09 06 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Éducation, 1

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

1

Département

VAL D'OISE

_____

Arrondissement

SARCELLES

_____

MARLY LA VILLE

OBJET

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9JUIN 2023

DATE DE CONVOCATION

7 AVRIL 2023

DATE D’AFFICHAGE

14 JUIN 2023

Nombre de conseillers

en

exercice : 29

Présents : 19

Votants : 6

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 JUIN 2023

L’an deux mille vingt-trois le 9 juin à 20h30, le Conseil

Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie de

MARLY LA VILLE, sous la présidence de Monsieur André

SPECQ, Maire.

Présents :

André SPECQ, Daniel MELLA, Sylvie JALIBERT, Isabelle

DESWARTE, Pierre-Yves HURTEL, Fabienne GELY,

Philippe LOUET, Pierre SZLOSEK, François DUPIECH,

Corinne MISIAK-MARCHAND, Patrick RISPAL, Claire

BREDILLET, Michèle DERONT, Bruno POUPAERT, Sandra

BOLOSIER, Joffrey QUIQUEMPOIS, Laurent CHANUT, ,

Yoann MAGIS, Héloïse BROUT

Avaient donné procuration :

Michèle LELEZ-HUVE à Isabelle DESWARTE, Robert

WALLET à Daniel MELLA, Sylvaine DUCELLIER à Pierre-

Yves HURTEL, Fabien PETRAULT à Claire BREDILLET,

Patricia GALLO à Yoann MAGIS, Muriel AUGELET à Sylvie

JALIBERT, Charline VARLET à André SPECQ,

Absents excusés :

Michel LONGOU, Rachel GALLET, Virginie DIAS,

Secrétaire de séance élu :

Madame Sylvie JALIBERT

Le quorum atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à

20h30

Les procès-verbaux des séances des 15 et 22 mai 2023

sont adoptés à l’unanimité.2

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

2

N°41/2023

ELECTION DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLÉANTS POUR L'ÉLECTION

DES SÉNATEURS LE DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023

EXPOSE : Monsieur André SPECQ

VU Le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux

pour l'élection des sénateurs,

VU l’arrêté préfectoral n° 2023-068 fixant le nombre de délégués des conseils municipaux et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin applicable pour les communes du département du Val d’Oise en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023,

A) Composition du bureau électoral

Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin, Monsieur Daniel MELLA, Monsieur Pierre-Yves HURTEL et des deux membres présents les plus jeunes, Madame BROUT Héloïse et Monsieur Joffrey QUIQUEMPOIS.

La présidence du bureau est assurée par ses soins.

B) Election des délégués :

- La liste A déposée et enregistrée – « Liste de Rassemblement des Forces de Gauche et Républicains de Progrès »

- La liste A est composée par M. SPECQ André – Maire,

M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- 29 conseillers municipaux concernés, 15 délégués à désigner, 5 suppléants, 1 liste déposée.

Nombre de bulletins dépouillés : 26

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 26

1ère répartition :

Ont obtenu : Liste A : 26 voix soit 15 sièges

Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs :

Liste A : 15 sièges de délégués.

C ) Election des suppléants :

Nombre de bulletins dépouillés : 26

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 263

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

3

1ère répartition :

Ont obtenu : Liste A : 26 voix

La liste A obtient : 26 voix soit 5 sièges

Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs :

Liste A : 5 sièges de suppléants.

N°41/2023

DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT SALLE

POLYVALENTE STADE MARTIAL DURONSOY

EXPOSE : Monsieur Pierre-Yves HURTEL

Les vestiaires du stade DURONSOY sont regroupés dans un bâtiment jouxtant le stade.

C’est un bâtiment fonctionnel simple, rectangulaire, à rez-de-chaussée, qui répond au programme de base indispensable à la pratique collective et pédagogique du football.

Il comprend deux vestiaires distincts avec douches, un local avec accès indépendant pour les arbitres, un bureau du gardien, des WC intérieurs et extérieur.

Le bâtiment d’origine a subi des modifications ; un ancien porche au sud a été fermé pour créer des micro-extensions (local du gardien, local des arbitres, local du matériel).

La salle pédagogique

Le projet de la commune répond aussi aux nouveaux besoins de l'association Etoile Sportive de Football. Il nécessite d’envisager la création d’une salle pédagogique à destination du jeune public sportif. Ce nouvel espace doit permettre de contribuer à l'apprentissage général et au développement éducatif et culturel des jeunes, passionnés par leur sport, en les accompagnant pour cela au travers de leur parcours sportif et du bien vivre ensemble.

Sont venus s'adjoindre d'autres aspects à cette dimension pédagogique du programme. La nouvelle salle doit aussi pouvoir servir comme salle de réunion pour les assemblées de l'association sportive. Elle pourra aussi servir lors des manifestations sportives comme base, via une kitchenette, pour la préparation des sandwichs et des boissons.

Par ailleurs, il s'avère que dans la pratique sportive actuelle, les deux vestiaires existants sont insuffisants, il en faudrait en effet un troisième afin de faciliter la rotation des équipes. Ce troisième vestiaire avec son bloc douche fait donc partie du programme de construction.

Enfin, on profite de la nouvelle construction pour y inclure un nouveau stockage du matériel (des ballons pour l’essentiel).4

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

4

Le projet

Le projet retenu consiste à créer une extension au sud du bâtiment initial en respectant globalement son gabarit. L’intérêt d’une extension est de minimiser les surfaces des façades, d’optimiser le chauffage de l’ensemble - les deux bâtiments formant un corps bâti compact, de gérer aux mieux le traitement des espaces extérieurs en mutualisant le cheminement qui mène aux différentes entrées.

L’enceinte de la nouvelle entité, en forme de grand carré, comprend :

▪ La salle pédagogique (accès indépendant)

▪ Un vestiaire avec douches (accès indépendant)

▪ Un WC extérieur accessible aux personnes à mobilité réduite

▪ Un local de stockage des ballons

Ces trois espaces ont des accès extérieurs indépendants.

Les principes de conception du projet

▪ Tourner l’espace pédagogique, en tête de pont, vers les deux stades avec les fenêtres et les ouvertures sur les façades Sud et Est (apport solaire). Les manifestations sportives peuvent être vues depuis la salle ; on facilite ainsi l’ouverture de la salle aux activités complémentaires d'accueil du public ;

▪ Orienter à contrario le stockage des ballons vers la petite butte arrière à l'ouest ;

▪ « Coincer » les vestiaires entre le mitoyen du bâtiment existant et la nouvelle extension (économies d'énergie en minimisant leurs parois en façade);

▪ Proposer un bâtiment global, long, traduisant avec une certaine simplicité et efficacité le programme de construction ;

▪ Créer un cheminement qui fait le tour du bâtiment (sécurité, facilité d’accès, d’entretien)

▪ Améliorer certains espaces intérieurs du bâtiment existant (espace du gardien, espace des arbitres) ;

▪ Adapter dans sa totalité́ l'équipement à l'accessibilité́ des personnes à mobilité́ réduite (PMR) ou en situation de handicap (classement ERP).

Durée des travaux : La durée des travaux envisagée est de 8 mois.

La nouvelle extension est implantée dans le prolongement du bâtiment existant,

permettant de réduire les déperditions énergétiques en minimisant le développé

des façades.

Les travaux sont l’occasion de rendre le bâtiment actuel accessible aux personnes

à mobilité réduite ou en situation de handicap, avec un relèvement du sol

extérieur pour rendre les entrées à niveau.5

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

5

L’implantation proposée permet de ne pas couper les arbres existants sur le

terrain. Ceux-ci favorisent les retenues d’eau au niveau de la butte qui longe le

Chemin de Fosses, la biodiversité, l’équilibre écologique général.

Estimation budgétaire :

La mission de maîtrise d’œuvre a été confiée à l’agence VINEY Architecte pour un

montant de 27 268 €HT soit 33 153 € TTC.

Le montant des travaux pour le projet d’extension des vestiaires du stade et

création de la salle pédagogique est estimé à 230 232 € HT soit TTC 276 279 €.

Les autres missions indispensables à la réalisation du projet : études de sol, étude

thermique RE2020, conformité d’étanchéité à l’air, bureau de contrôle technique,

missions OPC et CSPS sont évaluées au montant de 16 400 € HT soit

19 680 € TTC.

Le total opération (coût d’objectif) s’élève en totalité au montant de 274 260 € HT

soit un montant total TTC de 329 112 €.

Entendu l’exposé,

Le conseil municipal,

Après délibération,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

A l'unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à valider le projet d’extension des vestiaires du stade DURONSOY en vue de créer une salle pédagogique

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter toutes autorisation de construire et

demande d’aide à hauteur de 49 % auprès de Monsieur le Président de la

Communauté d’agglomération Roissy Pays de France, au titre du fonds de

concours,

VALIDE le plan de financement ci-dessous :

COMMUNE DE MARLY LA VILLE –Taux 51%-montant HT de 117 418 € HT

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE

Taux 49%-montant HT de 112 814 % HT6

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

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INSCRIT au budget 2023 et suivants les crédits budgétaires nécessaires à la

réalisation des travaux. Les dépenses et recettes de subvention seront imputées

sur l’opération Stade Martial DURONSOY, Opération globale n°95251003 Article

21314 Bâtiments culturels et sportifs pour les dépenses et 1327 pour le Fonds de

concours communautaire.

N°43/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

EXPOSE : Monsieur André SPECQ

Faisant suite aux différents mouvements de personnel, il y a lieu de procéder à la modification du tableau des effectifs comme suit :

Filière Technique :

Faisant aux divers mouvements du personnel (recrutement suite à fin du CUI (contrat unique d’insertion du dispositif emplois compétences), il y a lieu de procéder à :

Ouverture de 1 poste d’Adjoint Technique à temps complet, à effet au 01/07/2023

N°44/2023

PRÉSENTATION DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2023/2024 - ESPACE CULTUREL LUCIEN-JEAN - VALIDATION DES BUDGETS ET VOTE DES TARIFS

EXPOSE : Madame Isabelle DESWARTE

La commune de Marly-la-Ville propose chaque année une programmation de spectacle vivant au sein de l'Espace Culturel. Une programmation culturelle n'est pas conçue comme un simple espace de divertissement mais il s'agit de construire une identité culturelle forte permettant un rayonnement au-delà de la ville. Stimuler et conforter le sentiment d'appartenance à un ensemble collectif. La saison évolue et témoigne d'une volonté affirmée d'ouverture au plus grand nombre et de fédération d'un public toujours plus large, diversifié, intergénérationnel.

C’est pourquoi la saison culturelle 2023-2024 propose de rencontrer les différents arts du spectacle vivant : Humour, Magie, Musique, Danse, Cirque, Déambulation, Théâtre et Art de Rue emmèneront les spectateurs vers des univers différents. Pour cette saison 2023-2024, une large place est faite aux spectacles tout publics à destination des jeunes et des familles, avec des spectacles proposés en plein air ou à l’Espace Culturel Lucien Jean en journée ou en soirée, le weekend.7

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

7

Privilégier l’action culturelle

Sur la précédente saison, une large place a été donnée à l’action culturelle autour des spectacles, mais aussi avec des projets au long court, comme « Démos », les « résidences artistiques en micro-territoires » (ex-CLEA) ou encore le « Cycle cirque » proposé au collège. Nous avons proposé autour des spectacles jeune public plus de 20 heures d’interventions pour environ 500 enfants des écoles élémentaires et maternelles, de l’IME et du Relais Petite Enfance. A la bibliothèque municipale, de nombreux ateliers et spectacles en petite forme ont participé à la valorisation de la saison culturelle pour tous les publics et notamment le Centre de Loisirs.

C’est pourquoi, nous souhaitons poursuivre cet investissement en matière de médiation culturelle sur la saison 2023-2024, pour initier la culture dès le plus jeune âge et permettre aux enfants de rencontrer des artistes au sein de leurs établissements.

Favoriser des actions basées sur l’interdisciplinarité

Il s’agit de construire, dans la mesure du possible, les passerelles permettant la circulation des publics, des usagers, entre les différents domaines du champ culturel et artistique que la ville souhaite développer ; ceci afin d’atteindre une plus grande lisibilité dans les actions menées. C’est ainsi que se sont créés des événements culturels en collaboration entre la bibliothèque, l’école municipale de musique et l’école municipale de danse.

Favoriser les partenariats

La commune souhaite poursuivre son inscription au sein des différents réseaux locaux : le Pôle Itinérant en Val d’Oise (PIVO ex-FTVO), le Festival Primo proposé par la compagnie Oposito, CirquEvolution, Escales Danse, les « résidences » proposées par la CARPF (ex-CLEA) ou encore par la compagnie ACTA avec le Festival Premières Rencontres. Nouveauté cette année, un partenariat entre les villes de Marly-la-Ville et Fosses avec un événement en extérieur nommé « Le Beau Pays » en déambulation entre le Parc Allende et le Jardin de Serrès.

Valoriser les projets auprès des partenaires institutionnels Pour la première année, l’Espace Culturel Lucien Jean participe à l’appel à projets pour les lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local, proposé par le Conseil départemental du Val d’Oise. Il défend les projets culturels à destination des publics prioritaires que sont la petite enfance et les collégiens, dans le but de pouvoir mettre en place davantage d’actions culturelles à destination de nos publics, mais aussi de pouvoir continuer d’accueillir une programmation professionnelle riche et diversifiée.

Répartition Publics / Spectacles pour la saison 2023-2024 :

Tête

d’affich

e

Tout

public

jeunes

Tout

public

familial

Collège +

Tout

public

Scolaires

Elémentair

es

Scolaires

Maternell

es

Relais

Petite

Enfance

Centre

Loisirs

Humour Eric et

Quenti

n

Marly

Comedy

Club

Magie Viktor

Vincent8

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

8

Musique Tribute to

Amy

Winehous

e

Pierre et

Le Loup

Le Petit

Roi

Danse Electro

Street

Printemps

de la

Danse

Et si tu

danses

Cirque Ça disparait Entre les lignes

Entre les

lignes

Théâtre Le Père

Noël est

une

ordure

Histoire(

s) de

France

Déambulatio

n spectacle

Artifices

Arts de rue Festival Primo

Spectacles

en extérieur

à Marly-la-

Ville

Le Beau

Pays / La

Boca

Abierta

(musique

– cirque)

Spectacles

bibliothèqu

e

Spectacles

bibliothèqu

e

Hors les

murs autres

communes

From

England

with love

(Danse -

Fosses)

Circus I

Love You

(Chapitea

u cirque -

Villeparisi

s)

Proposition de budget Saison 2023-2024 :9

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

9

Propositions de tarification de droits d’entrée :

Tarifs spectacles Espace Culturel Lucien Jean :

- Tarif Tout Public : 10,00 euros

- Tarif Moins de 18 ans : 3,50 euros (spectacles tous publics et scolaires).

- Tarifs réduits :

* Spectacles tout public : 6,00 euros (Demandeurs d’emploi, inscrits au RSA, étudiants, carte SMJ, groupes issus d’une structure associative ou municipale d’au moins 10 personnes, personnes de 60 ans et plus)

* Spectacles jeune public et scolaires : 5,00 euros pour les accompagnateurs adultes

- Exonérés pour les accompagnants des écoles sur les spectacles scolaires et RPE.

- Exonérés pour les invités et professionnels.10

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

10

Cette tarification ne s’appliquera pas aux spectacles « Tête d’Affiche », à savoir :

- « On ne peut plus rien rire » - Eric et Quentin (octobre 2023)

- « Fantastik » - Viktor Vincent (février 2024)

Et pour ces spectacles, la commission Culture propose une participation égale ou supérieure à 50 % du prix de cession soit 17,00 euros, tarif unique.

Abonnement :

La commission culture propose également que soit mises en place deux formules d'abonnement :

- Formule 3 spectacles à 30€ au lieu de 37€ (1 tête d’affiche + 2 spectacles tout public) - Formule 5 spectacles à 47€ eu lieu de 57€ (1 tête d’affiche + 4 spectacles tout public)

Les spectateurs pourront composés leur abonnement comme suit : 1 spectacle Tête d’affiche au choix entre :

* Eric et Quentin

* Viktor Vincent

Et 2 ou 4 spectacles (selon formule) tout public au choix entre : * Histoire(s) de France

* Le Père Noël est une ordure

* Marly Comedy Club

* Pierre et le Loup

* Tribute to Amy Winehouse

Tarifs spectacles Hors les murs :

Une tarification spécifique est établie pour les événements proposés par Escales Danse et CirquEvolution. Ces spectacles impliquent des couts d’accueil très importants, c’est pourquoi ils sont partagés par les différents villes des réseaux. Cette année, les réseaux souhaitent que chaque ville gère la billetterie de ces spectacles (pour faciliter l’adhésion du public et créer une cohérence de tarifs), avec un quota de places définit par ville.

La recette des ventes sur ces spectacles sera reversée à CirquEvolution et Escales Danse, à l’issue des représentations.

- Tarifs appliqués par Escales Danse : 6 euros (moins de 18 ans) / 10 euros (tarif réduit) / 15 euros (tarif plein)

- Tarifs appliqués par CirquEvolution : 5 euros (scolaires et moins de 18 ans) / 10 euros (tarif réduit) / 17 euros (tarif plein)

Sont concernés les spectacles suivants :

- Hors Les Murs à Fosses (Evenement Escales Danse) : « From England with Love » - Hofesh Shechter

- Hors Les Murs à Villeparisis (Evenement CirquEvolution) : « I Love You two » - Circus I Love You11

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

11

Gratuité :

La commission culture propose que soit mis en place une gratuité des spectacles « Pierre et Loup » et « Printemps de la Danse » uniquement pour les élèves de l’Ecole de Musique et de Danse afin que ces spectacles puissent faire l’objet de sorties communes.

Enfin, dans le cas où la municipalité souhaite ajouter un spectacle payant à ladite saison, les tarifs n’excèderont pas ceux votés dans le cadre de la présente délibération.

Les événements suivants seront exonérés de tarifs :

• Primo – Septembre 23 : Gratuit

• Ouverture de Saison (Carte Blanche Electro Street) – octobre 23 : Gratuit • Evenement « Le Beau Pays » en extérieur (La Boca Abierta) - juin 24 : Gratuit • Expositions (hors spectacles) : Entrée libre et gratuite

• Evenements proposés par l’Ecole de Danse et de Musique : gratuits • Evènements et ateliers proposés par la Bibliothèque : gratuits

Le conseil municipal,

Après délibération,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

A l'unanimité,

APPROUVE la programmation 2023/2024 et son financement

VOTE les tarifs de ladite-saison,

Tarifs spectacles Espace Culturel Lucien Jean :

- Tarif Tout Public : 10,00 euros

- Tarif Moins de 18 ans : 3,50 euros (spectacles tous publics et scolaires). - Tarifs réduits :

* Spectacles tout public : 6,00 euros (Demandeurs d’emploi, inscrits au RSA, étudiants, carte SMJ, groupes issus d’une structure associative ou municipale d’au moins 10 personnes, personnes de 60 ans et plus)

* Spectacles jeune public et scolaires : 5,00 euros pour les accompagnateurs adultes - Exonérés pour les accompagnants des écoles sur les spectacles scolaires et RPE. - Exonérés pour les invités et professionnels.

VOTE le tarif des spectacles « TÊTE D’AFFICHE » et de valider qu’ils soient proposés dans le cadre de l’« Abonnement »

• « On ne peut plus rien rire » - Eric et Quentin (octobre 2023) • « Fantastik » - Viktor Vincent (février 2024)

Et pour ces spectacles, la commission Culture propose une participation égale ou supérieure à 50 % du prix de cession soit 17,00 euros, tarif unique

VOTE les tarifs « Abonnement » et « Hors les Murs »12

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

12

Abonnement :

La commission culture propose également que soit mises en place deux formules d'abonnement :

• Formule 3 spectacles à 30€ au lieu de 37€ (1 tête d’affiche + 2 spectacles tout public)

• Formule 5 spectacles à 47€ eu lieu de 57€ (1 tête d’affiche + 4 spectacles tout public)

Les spectateurs pourront composés leur abonnement comme suit : 1 spectacle Tête d’affiche au choix entre :

* Eric et Quentin

* Viktor Vincent

Et 2 ou 4 spectacles (selon formule) tout public au choix entre : * Histoire(s) de France

* Le Père Noël est une ordure

* Marly Comedy Club

* Pierre et le Loup

* Tribute to Amy Winehouse

Tarifs spectacles Hors les murs :

Une tarification spécifique est établie pour les événements proposés par Escales Danse et CirquEvolution. Ces spectacles impliquent des couts d’accueil très importants, c’est pourquoi ils sont partagés par les différents villes des réseaux. Cette année, les réseaux souhaitent que chaque ville gère la billetterie de ces spectacles (pour faciliter l’adhésion du public et créer une cohérence de tarifs), avec un quota de places définit par ville. La recette des ventes sur ces spectacles sera reversée à CirquEvolution et Escales Danse, à l’issue des représentations.

- Tarifs appliqués par Escales Danse : 6 euros (moins de 18 ans) / 10 euros (tarif réduit) / 15 euros (tarif plein)

- Tarifs appliqués par CirquEvolution : 5 euros (scolaires et moins de 18 ans) / 10 euros (tarif réduit) / 17 euros (tarif plein)

Sont concernés les spectacles suivants :

- Hors Les Murs à Fosses (Evenement Escales Danse) : « From England with Love » - Hofesh Shechter

- Hors Les Murs à Villeparisis (Evenement CirquEvolution) : « I Love You two » - Circus I Love You

VOTE LA GRATUITE POUR LES SPECTACLES « Pierre et Loup » et « Printemps de la Danse »

Gratuité :

La commission culture propose que soit mis en place une gratuité des spectacles « Pierre et Loup » et « Printemps de la Danse » uniquement pour les élèves de l’Ecole de Musique et de Danse afin que ces spectacles puissent faire l’objet de sorties communes.

Enfin, dans le cas où la municipalité souhaite ajouter un spectacle payant à ladite saison, les tarifs n’excèderont pas ceux votés dans le cadre de la présente délibération.13

Ville de MARLY LA VILLE – Val d’Oise

PV Séance du 09/06/2023

13

Les événements suivants seront exonérés de tarifs :

• Primo – Septembre 23 : Gratuit

• Ouverture de Saison (Carte Blanche Electro Street) – octobre 23 : Gratuit • Evenement « Le Beau Pays » en extérieur (La Boca Abierta) - juin 24 : Gratuit • Expositions (hors spectacles) : Entrée libre et gratuite

• Evenements proposés par l’Ecole de Danse et de Musique : gratuits • Evenements et ateliers proposés par la Bibliothèque : gratuits

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les contrats et conventions relatifs à cette programmation,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ladite programmation culturelle.

Les différents points à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 22h00

ORDRE DU JOUR

N° 1 - Election des délégués et des suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 24 septembre 2023

N° 2 – Demande de subvention et plan de financement salle polyvalente stade Marital Duronsoy

N° 3 – Modification du tableau des effectifs

N° 4 - Présentation de la programmation culturelle 2023-2024 - Espace Culturel Lucien- Jean - Validation des budgets et des tarifs

Conformément au Règlement intérieur du conseil municipal et suivant la nouvelle règlementation, le procès-verbal a été approuvé lors de la séance du conseil municipal du 29/06/2023 et sera publié sur le site www.marly-la-ville.fr

Le 3 juin 2023,

Le Maire, La secrétaire de séance élue

André SPECQ Sylvie JALIBERT