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Procès Verbal - cms Reunion du 8 janvier 2024
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Bassy.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms Reunion du 8 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 janvier 2024
PROCES VERBAL DE SEANCE
Présents : MM. — PONCET - CHATELAIN- PRAS - MME JACQUEMIER - MM. MALCAYRAN- LAPERRIERE - CHAPPAZ - MMES MULTIN - DEREYMEZ - DEJEAN - M. BERNASCONI Absent excusé : /
Secrétaire de séance : M. Stéphane PRAS
Début de séance : 20 heures 00
- Personnel : modification du tableau des emplois au 1° Février 2024
- Rectification nom de rues
- Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal si des ajouts ou rectifications sont à apporter à ce document. Le procès-verbal est adopté en l’état.
1. Personnel : modification du tableau des emplois au 1‘ février 2024 : (Délibération n° 01-01-24) Pour tenir compte de l’évolution du poste de travail et des missions assurées par l’agent technique, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la création de l’emploi suivant :
- pour assurer les missions d’agent technique polyvalent.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal (à l’unanimité) :
DECIDE la création à compter du 1° février 2024, de l’emploi permanent à temps complet d’adjoint technique territorial principal de 1°" classe,
PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice 2024.
2. Rectification nom de rues : (Délibération n° 02-01-24)
Monsieur le Maire rappelle qu’en 2007, la Commune de Bassy avait procédé à la dénomination de la voirie communale.
En 2023, la société CICL a été mandatée par la commune pour l’intégration de l’adressage communal dans la base d’adresse nationale.
Il a été constaté des erreurs sur la dénomination de diverses rues, à savoir :
- Route de Chatel
- Impasse chez Léon
- Chemin Forest
- Route du Pèse-Lait
Il conviendrait de les corriger de la façon suivante :
- Route de Châtel
- Impasse de chez Léon
- Chemin vers Forest
- Route du Pese Lait
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal (6 voix POUR -— 4 Abstentions) :
-_ ACCEPTE ces modifications,
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches et à signer les documents relatifs à ce dossier.
3. Questions diverses :
- Un point est fait suite aux réunions des comités « communication et environnement » et sur la cérémonie des vœux.
- Un compte rendu est fait suite aux diverses réunions de la CCUR: (gestion de l’eau potable, pôle métropolitain).
- Construction de la salle des fêtes et du bâtiment technique : les travaux sont en cours.
Le Conseil Municipal est informé que le dossier de demande de subvention déposé au titre du FEDER (fonds européens) n’a pas été retenu.
Un rendez-vous est fixé avec le conseiller aux décideurs locaux de la trésorerie de Rumilly fin janvier pour faire le point sur le financement de ce projet.
Le Conseil Municipal prend connaissance d’un devis de ESS pour la mise en place de 3 lampes publiques à proximité du bâtiment (coût 14 939 €). Le Conseil Municipal ne donne pas suite pour l’instant. - Rallye du Mont des Princes : Le Conseil Municipal autorise l’organisation d’essais privés de course automobile jeudi 23 mai 2024 route de Choux. Un arrêté réglementant la circulation sera établi.
- Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 05 février 2024à 20 h 00
SEANCE LEVEE VERS 21 H 45.
Fait à Bassy, le 16 janvier 2024
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
S. PRAS