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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 26 ecole de musique modification temps horaire cdd non complet
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 26 ecole de musique modification temps horaire cdd non complet)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Mode, textile et habillement,
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1 ,
---.~_
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 24/04/2024
Reçu en préfecture le 24/04/2024
Publié le ~
ID:090-249000241-20240411-2024 03 27-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL CONIlVIUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 11 avril à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Pt~ésident.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DITMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Sophie Mt~RKOVIC, Claude MONNIER, Robert NATALE,Gilles PERRIN,Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT,Jean RACINE,Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean-Michel TALON, Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Vincent MOUGIN membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT, Chantal BEQUILLARD, Daniel BOUR, Anissa BRIKH,Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYEIJX, Imann EL MOUSSAFER,Hamid RANCIE,Michel HOUDELAT,Sandrine JANIAUD LARCHER, Fatima KHELIFI, André KLEIBER, Anaïs MONNIER, Emmanuelle PALMA-GERARD, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN,Florence PFHLJRTER, Virginie REY et Jean-Michel TALON.
Avaient donné pouvoir : Daniel BOUR à Jean-Jacques DUPREZ, Anissa BRIKII à Jean LOCATELLI, Catherine CREPIN à Christian RAYOT, Sandrine JANIAUD LARCHER à Lionel ROY, Fatima KHELIFI à Robert NATALE, André KLEIBER à Vincent MOUGIN, Emmanuelle PALMA GERARD à Sophie MARKOVIC et Virginie REY à Gilles COURGEY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 03 avril 2024 Le 3 avril 2024 En exercice 50 Présents 31
Votants 38
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séancé est désigné parmi les membres titulaires présents, Roland DAMOTTE est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2024-03-27 - Ecole de musique —Jury d'examen dans le cadre d'une activité accessoire Rappoy~teur :Robert NATALE
V u le code général de lafonction publique
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