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Conseil Municipal - Ordre jour CM 23 09 21
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre jour CM 23 09 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ozoir-la-Ferrière DIRECTION
GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire, dans le respect
des conditions sanitaires en vigueur :
JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021
A 20 HEURES
ESPACE HORIZON
ORDRE DU JOUR 1.
5 © D œ NN o® mn 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21.
Procès-verbal d'installation d'un nouveau membre du conseil municipal Election
d'un
Adjoint
au
Maire
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement — Exercice 2020 Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d'Assainissement
Non
Collectif (SPANC)
—
Exercice
2020 Rapport annuel de gestion du marché d'approvisionnement de la ville d'Ozoir-la-Ferrière — Année 2020 Attribution de subventions municipales aux associations Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation Vente d'un véhicule municipal Acquisition d'une parcelle de 494 m? issue de la parcelle cadastrée BE 218 .
Approbation modification n°1
du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ozoir-la-Ferrière
11. 12.
Remplacement d'un conseiller municipal au sein des commission municipales Désignation
d'un
délégué du conseil
municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d'Etude
pour la Création
et
le
Fonctionnement de l'école des Clos Désignation d’un délégué du conseil municipal pour siéger au Comité Syndical du SYAGEde l'Yerres Désignation d'un délégué du conseil municipal pour siéger au sein du Groupement d'Intérêts Public « ID 77 » Mise en place d'une charte des ATSEM Coût annuel d'un élève dans l'enseignement public Résidence Autonomie « Résidence du Parc » - Validation du contrat de séjour Résidence Autonomie « Résidence du Parc » - Validation du règlement de fonctionnement Recrutement d'un apprenti au service informatique Harmonisation du temps de travail à 1607 heures Compte
rendu
des
pouvoirs
délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 17 septembre 2021
Le
Maire,