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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.06.26 retransmission
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.06.26 retransmission)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
AFFICHÉ
D.
Â
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/S.1.04.120.2.£.
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OZOIR-LA-FERRIÈRE
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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DIR
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal de la commune se réunira
Le mardi 30 juin 2026 à 20 heures
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Espace Horizon
ORDRE DU JOUR
Adoption du Règlement budgétaire et financier Vote du compte financier unique 2025 - budget principal ville Vote du compte financier unique 2025 - budget annexe assainissement Vote du compte financier unique 2025 - budget annexe location de salles et spectacles Compte de gestion 2025 du budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Compte administratif 2025 au budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Affectation définitive du résultat 2025 du budget principal ville Affectation définitive du résultat 2025 du budget annexe assainissement Affectation définitive du résultat 2025 du budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) .
Année 2026 -— budget principal — budget supplémentaire .
Année 2026 — budget annexe assainissement — décision modificative n°1 Garantie d'emprunt pour la Société Seqens — 7 rue Jean Mermoz Tarifs des activités du Centre social municipal « les Margotins » Complément aux subventions de fonctionnement allouées aux associations au titre de 2026 Modification des tarifs de restauration scolaire .
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières — année 2025 .
Acquisition de la parcelle cadastrée AS, numéro
128 faisant l’objet de l'emplacement réservé n°4 du plan local
d'urbanisme (PLU)
18.
Modification et/ou révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
19.
Annulation de la délibération n°650 du 17 décembre 2025
20.
Attribution
du
marché
relatif à
l'entretien
des
espaces
verts,
des
bassins
de
retenue
et
élagage/abattage
et
dessouchage d'arbres
21.
Attribution
du
marché
relatif à
l'exploitation
des
installations
de
chauffage,
eau
chaude
sanitaire,
ventilation,
traitement d’eau de piscine et climatisation
22.
Installation d'une caméra vidéoprotection sur l'aire de jeux du parc de la Doutre
23.
Droit à la formation des élus
24.
Comité social territorial (CST) et formation spécialisée F3SCT institution et composition
25.
Compte rendu des pouvoirs délégués
00 EN 9 O1 Re EN ES > = — — — (O0 N ® & 8 © D 3 0:
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 24 juin 2026 Madame la Maire, Laëtitia DEVRIENDIT.