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Document publié le Mercredi 23 mars 2016 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23 MARS 2016 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Loisirs,
/
N
D
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
MERCREDI 23 MARS 2016 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2016 — Budget Principal et
Budgets Annexes (Assainissement, Eau, RPA, Location de salles-
spectacles) ;
. Engagement financier préalable au vote du Budget Primitif 2016 —
Autorisation de dépenses d'investissement - Budget Ville — Eau ;
. Autorisation de lancement de la procédure de délégation du service
public pour la création et l’exploitation du parc de stationnement de
type parking à étage de la Gare ;
Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à
rayonnement communal de musique (documents annexes
consultables à la Direction Générale) ;
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière 17 mars 2016
Le Maire,
ançois ONETO.